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Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal en 2007


 




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Compte rendu du 18 décembre 2007

Mise en ligne le : jeudi 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Institution d’une indemnité compensatrice des jours de repos non pris et travaillés pour l’année 2007
  • Adoption du règlement intérieur du multi accueil municipal
  • Création d'une artère gaz sur le Grand Nancy - Charte entre le distributeur, la CUGN et les villes supports du projet
  • Subvention exceptionnelle à l’association R.I.S.E. (Réseau Des Installateurs Solaires Européens) pour la participation à la manifestation Faites du solaire 2007
  • Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Subvention exceptionnelle à l’Association de Défense et Illustrations des Littératures Lorraines (A.D.I.L.L.)
  • Organisation des classes de neige
  • Versement de l’indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes) – Année scolaire 2007/2008
  • Contrat d’engagement et rémunération des animateurs d’encadrement
  • Révision de la participation familiale pour les classes de neige (année scolaire 2007/2008)
  • Convention relative à la prise en charge des frais de séjour des enfants villarois participant aux classes de découvertes organisées par la commune de Laxou et réciproquement
  • Décision Modificative n° 3/2007 - Budget Principal
  • Admissions en non valeur
  • Indemnités de sinistres - Frais d’avocats

Téléchargez le compte rendu complet en PDF 

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