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Villers-lès-Nancy

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Accueil Vie Municipale Délibérations du conseil Compte rendu du 07 décembre 2009

Délibérations du conseil

Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils municipaux de l'année en cours.

Ces compte-rendus sont aussi affichés sur les panneaux municipaux situés aux emplacements suivants :

Hôtel de Ville
Angle boulevard de Baudricourt / rue des 3 Epis
Angle avenue Général Leclerc / rue Clemenceau
Angle rue Charles Oudille / rue du Haut-de-la-Taye
Boulevard Valtriche, devant l’ex groupe scolaire PAGNOL (Clairlieu)
Rue des Cisterciens, devant le groupe scolaire CAMUS (Clairlieu)
Angle rue de la Grande Corvée / rue des Hibiscus (lotissement du Jardin Botanique)
Angle avenue André Malraux / avenue Saint-Sébastien

Les archives

Compte rendu du 07 décembre 2009

Mise en ligne le : mardi 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Personnel territorial
Mise à jour du tableau des effectifs
Personnel territorial
Régime indemnitaire
Versement d’une somme de 2 000 € au Fonds d’Initiatives Citoyennes
Pour le renforcement de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial des communes : vœu de l’Association des Petites Villes de France (APVF)
Demandes de subventions pour la réalisation du bilan carbone TM
Organisation des classes de neige 2010
Organisation des classes de mer 2010
Classes de neige et classes de mer 2010
Participation financière familiale
Subvention exceptionnelle à l’Ecole des Aiguillettes
Acquisition d’une forêt à Chavigny et demande de distraction du régime forestier des deux forêts communales
Achats de carburants
Constitution d'un groupement de commandes
Fixation du nombre de planches de timbres, à l’effigie du Blason de Villers-lès-Nancy, à mettre en vente au public et fixation d’un prix de vente desdites planches
Achat de la sculpture monumentale « Guerrier Masaï » du sculpteur JeanNo
Précision sur la location des locaux du Château Mme de Graffigny
Décision Modificative n° 2/2009

Téléchargez le compte rendu complet en PDF

Compte rendu du 21 mars 2012

Compte rendu du 8 février 2012

Compte rendu du 14 décembre 2011

Compte rendu du 9 novembre 2011

Compte rendu du 26 septembre 2011

Compte rendu du 15 juin 2011

Compte rendu du 16 mars 2011

Compte rendu du 16 février 2011

Compte rendu du 15 décembre 2010

Compte rendu du 28 septembre 2010

Compte rendu du 28 juin 2010

Compte rendu du 29 mars 2010

Compte rendu du 01 mars 2010

Compte rendu du 01 février 2010

Compte rendu du 07 décembre 2009

Compte rendu du 28 septembre 2009

Compte rendu du 15 juin 2009

Compte rendu du 23 mars 2009

Compte rendu du 02 mars 2009

Compte rendu du 02 février 2009

Compte rendu du 15 décembre 2008

Compte rendu du 29 septembre 2008

Compte rendu du 16 juin 2008

Compte rendu du 08 avril 2008

Compte rendu du 07 avril 2008

Compte rendu du 25 mars 2008

Compte rendu du 14 mars 2008

Compte rendu du 12 février 2008

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