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Accueil Vie Municipale Délibérations du conseil Compte rendu du 12 février 2008

Délibérations du conseil

Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils municipaux de l'année en cours.

Ces compte-rendus sont aussi affichés sur les panneaux municipaux situés aux emplacements suivants :

Hôtel de Ville
Angle boulevard de Baudricourt / rue des 3 Epis
Angle avenue Général Leclerc / rue Clemenceau
Angle rue Charles Oudille / rue du Haut-de-la-Taye
Boulevard Valtriche, devant l’ex groupe scolaire PAGNOL (Clairlieu)
Rue des Cisterciens, devant le groupe scolaire CAMUS (Clairlieu)
Angle rue de la Grande Corvée / rue des Hibiscus (lotissement du Jardin Botanique)
Angle avenue André Malraux / avenue Saint-Sébastien

Les archives

Compte rendu du 12 février 2008

Mise en ligne le : mardi 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Recensement général de la population pour l’année 2008
Rémunération des 3 agents recenseurs
Versement d’avances sur subvention à certaines associations
Indemnités de sinistres
Avenant n° 6 au marché de conduite et d’entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
Personnel territorial - Paiement des heures supplémentaires
Personnel territorial - Taux de promotion pour l’avancement de grade (Ratio) - Année 2008
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
Personnel territorial - Régime Indemnitaire
Adhésion à la Charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »
Avenant à la convention avec l’association Pass’Sport et Culture
Versement de la subvention 2008
Subvention exceptionnelle au Comité Départemental de Tennis 54 pour l’organisation du tournoi national de tennis - 10ème Open Stanislas du 19 au 26 avril 2008
Pétition pour la libération des otages séquestrés en Colombie
Information sur les marchés publics
Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 4 000 € hors taxe conclus par la ville dans l’année 2007

Téléchargez le compte rendu complet en PDF

Compte rendu du 21 mars 2012

Compte rendu du 8 février 2012

Compte rendu du 14 décembre 2011

Compte rendu du 9 novembre 2011

Compte rendu du 26 septembre 2011

Compte rendu du 15 juin 2011

Compte rendu du 16 mars 2011

Compte rendu du 16 février 2011

Compte rendu du 15 décembre 2010

Compte rendu du 28 septembre 2010

Compte rendu du 28 juin 2010

Compte rendu du 29 mars 2010

Compte rendu du 01 mars 2010

Compte rendu du 01 février 2010

Compte rendu du 07 décembre 2009

Compte rendu du 28 septembre 2009

Compte rendu du 15 juin 2009

Compte rendu du 23 mars 2009

Compte rendu du 02 mars 2009

Compte rendu du 02 février 2009

Compte rendu du 15 décembre 2008

Compte rendu du 29 septembre 2008

Compte rendu du 16 juin 2008

Compte rendu du 08 avril 2008

Compte rendu du 07 avril 2008

Compte rendu du 25 mars 2008

Compte rendu du 14 mars 2008

Compte rendu du 12 février 2008

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