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    Boulevard des Aiguillettes
    BP 80028
    54601 Villers-lès-Nancy


    - Tel : 03 83 92 12 12    
    - Fax : 03 83 92 12 00

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Accueil Vie Municipale Délibérations du conseil Compte rendu du 15 décembre 2010

Délibérations du conseil

Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils municipaux de l'année en cours.

Ces compte-rendus sont aussi affichés sur les panneaux municipaux situés aux emplacements suivants :

  • Hôtel de Ville
  • Angle boulevard de Baudricourt / rue des 3 Epis
  • Angle avenue Général Leclerc / rue Clemenceau
  • Angle rue Charles Oudille / rue du Haut-de-la-Taye
  • Boulevard Valtriche, devant l’ex groupe scolaire PAGNOL (Clairlieu)
  • Rue des Cisterciens, devant le groupe scolaire CAMUS (Clairlieu)
  • Angle rue de la Grande Corvée / rue des Hibiscus (lotissement du Jardin Botanique)
  • Angle avenue André Malraux / avenue Saint-Sébastien
 




Les archives

 

Compte rendu du 15 décembre 2010

Mise en ligne le : mardi 18 janvier 2011

ORDRE DU JOUR
 
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Frais de mission de Monsieur Michel CARD - Déplacement à AVIGNON
  • Décision Modificative n° 3 - Année 2010
  • Versement de subventions (prise en charge des traitements des agents de la ville)
  • Extension de compétences "Cartographie et Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement" à la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Convention relative aux modalités d’intervention des assistants d’éducation, auxiliaires de vie scolaire (AVS-i) pour l’intégration individualisée des élèves handicapés dans le cadre d’activités périscolaires
  • Organisation des classes de neige 2011
  • Organisation des classes de découvertes 2011
  • Classes transplantées 2011 - Participation financière familiale
  • Revalorisation des redevances du FPA "Le Clairlieu"
  • Demande d’agrément pour un engagement de service civique
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Recensement général de la population pour l’année 2011 – Rémunération des agents recenseurs

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