Délibérations du conseil

Compte rendu du 28 septembre 2010

 
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Démission de Mme Christelle CRESPIN - Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Elisabeth PIERREL
• Modification de la composition des commissions municipales
• Concert Odette PIERRON – Recette versée au profit de la Fondation du Patrimoine – Château des Lumières
• Décision Modificative n° 2/2010
• Approbation du programme global 2011 au titre de la dotation communale d’investissement
• Taxe d’Habitation – Taxe sur les logements vacants depuis plus de 5 ans
• Subventions exceptionnelles – Associations sportives
• Mise à disposition d’un agent communal aux associations COS Villers Gymnastique et Villers Handball – Renouvellement de la convention pour l’année 2010/2011Compte Epargne Temps – Modification du régime
• Rapports annuels 2009 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
  
  • sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
  • sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
• Revalorisation de l’indemnité d’absence aux assistantes maternelles de la crèche familiale
• Rémunération des agents encadrant les activités périscolaires
• Projet d’ouverture d’une structure multi accueil au Centre Louise Martin – Demandes de subventionsForêts communales – Distraction du régime forestier et demande d’autorisation de défrichement
• Demandes de subventions et de partenariat pour le 1er Festival de musique country « VILLERS COUNTRY FESTIVAL »