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   Mairie de
   Villers-lès-Nancy

 
    Boulevard des Aiguillettes
    BP 80028
    54601 Villers-lès-Nancy


    - Tel : 03 83 92 12 12    
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Accueil Vie Municipale Délibérations du conseil Compte rendu du 28 septembre 2010

Délibérations du conseil

Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils municipaux de l'année en cours.

Ces compte-rendus sont aussi affichés sur les panneaux municipaux situés aux emplacements suivants :

  • Hôtel de Ville
  • Angle boulevard de Baudricourt / rue des 3 Epis
  • Angle avenue Général Leclerc / rue Clemenceau
  • Angle rue Charles Oudille / rue du Haut-de-la-Taye
  • Boulevard Valtriche, devant l’ex groupe scolaire PAGNOL (Clairlieu)
  • Rue des Cisterciens, devant le groupe scolaire CAMUS (Clairlieu)
  • Angle rue de la Grande Corvée / rue des Hibiscus (lotissement du Jardin Botanique)
  • Angle avenue André Malraux / avenue Saint-Sébastien
 




Les archives

 

Compte rendu du 28 septembre 2010

Mise en ligne le : jeudi 30 septembre 2010

ORDRE DU JOUR
     
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Démission de Mme Christelle CRESPIN - Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Elisabeth PIERREL
  • Modification de la composition des commissions municipales
  • Concert Odette PIERRON – Recette versée au profit de la Fondation du Patrimoine – Château des Lumières
  • Décision Modificative n° 2/2010
  • Approbation du programme global 2011 au titre de la dotation communale d’investissement
  • Taxe d’Habitation – Taxe sur les logements vacants depuis plus de 5 ans
  • Subventions exceptionnelles – Associations sportives
  • Mise à disposition d’un agent communal aux associations COS Villers Gymnastique et Villers Handball – Renouvellement de la convention pour l’année 2010/2011Compte Epargne Temps – Modification du régime
  • Rapports annuels 2009 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
    • sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
    • sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Revalorisation de l’indemnité d’absence aux assistantes maternelles de la crèche familiale
  • Rémunération des agents encadrant les activités périscolaires
  • Projet d’ouverture d’une structure multi accueil au Centre Louise Martin – Demandes de subventionsForêts communales – Distraction du régime forestier et demande d’autorisation de défrichement
  • Demandes de subventions et de partenariat pour le 1er Festival de musique country « VILLERS COUNTRY FESTIVAL »

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