Délibérations du conseil

Compte rendu du 29 septembre 2008

• Désignation du secrétaire de séance
• Motion sur l’abrogation de l’article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales en matière de financement par les communes des écoles privées sous contrat
• Marché de travaux relatif à la création d’un boulodrome couvert
• Attribution des marchés et demande de subventions
• Décision Modificative n° 2/2008
• Foyers de Personnes Agées Paul Adam et Le Clairlieu
• Garanties d’emprunt pour des travaux de chauffage
• Indemnité de sinistre
• Frais de mission du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
• Subventions exceptionnelles
• Associations sportives
• Personnel territorial
• Indemnisation des heures supplémentaires duPersonnel territorial
• Régime indemnitaire
• Modification de la délibération n° 18 du 16 juin 2008
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Transformation de poste
• Rapport d’activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l’année 2007
• Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy
• Dispositif de récupération des eaux pluviales
• Modification de la participation communale
• Règlement local de publicité
• Elaboration d’un nouveau document
• Ouverture d’un centre de loisirs municipal le samedi matin
• Rémunération du médecin pédiatre de la structure multi accueil municipale
• Logement social
• Bilan triennal
• Subvention exceptionnelle à l’association Culture et Bibliothèque Pour Tous
• Renouvellement de la convention avec l’association « Culture et Bibliothèque Pour Tous » concernant le projet lecture