Comptes-rendus 2001

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Compte rendu du 10 décembre 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail à la Ville de Villers-lès-Nancy
  • Régime indemnitaire du personnel municipal - filière sociale - filière police municipale - filière administrative
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal - création de deux postes d'agent de médiation et de sécurité et d'un poste d'assistant de communication en contrat emploi jeune
  • Demande de dérogation au repos dominical
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
  • Passage à l'euro des contrats et marchés communaux - autorisation d'établissement des constats de conversion - complément
  • Garantie d'emprunt à la SA BATIGERE pour la construction de 32 logements sociaux à Clairlieu - modification
  • Décision modificative n° 5 - exercice 2001
  • Projet de convention et de règlement intérieur avec l'Association Lorraine de Soins à Domicile (ALSAD)
  • Attribution de bons vacances par la Commune aux familles villaroises - modification de la délibération du 27 mars 2000
  • Création de conseils de concertation dans les foyers de personnes âgées
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix des services d'eau et d'assainissement - exercice 2000
  • Défrichement de la bande périmétrale
  • Subvention exceptionnelle au COS Villers-Athlétisme
  • Ecole élémentaire du Château et école maternelle Déruet : subvention de partenariat sur crédits européens dans le cadre du programme d'action communautaire SOCRATES
  • Renouvellement au 1er janvier 2002 de la convention avec la Ville de Nancy régissant les modalités de la participation financière de la Ville de Villers-lès-Nancy aux charges de gestion du groupe scolaire du Placieux pour l'accueil des enfants villarois
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Compte rendu du 22 octobre 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Démission de Monsieur SCHMITT - Nomination d'un nouveau Conseiller Municipal
  • Emploi de direction : décharge de fonction
  • Modification du tableau des emplois permanents - création de deux postes d'auxiliaire de puériculture (en remplacement des deux ATSEM) - création d'un poste d'éducatrice de jeunes enfants (mi-poste Halte-Garderie, mi-poste Crèche Familiale)
  • Décision modificative n° 4 - année 2001
  • Apurement et ajustement de l'inventaire communal et de l'état de l'actif - comptabilité M14 - exercice 1995
  • Réhabilitation d'un immeuble 4, rue Saint-Fiacre : avenants aux marchés
  • Extension d'un bâtiment sportif : adaptation du Dossier de Consultation des Entreprises et lancement d'une nouvelle consultation après appel d'offres infructueux
  • Convention avec la ville de Laxou pour la mise à disposition d'une machine « anti-tags »
  • Mairie-annexe et agence postale de Clairlieu : acquisition de l'agence du Crédit Agricole de Clairlieu
  • Bande périmétrale de forêt de Clairlieu : cession à l'association Clairlisière
  • Opération « Patrimoine et Terroirs » au Lycée Stanislas - Subvention à l'association Patrimoine et Terroirs
  • Participation aux frais de photocopie dans les écoles - modification
  • Convention avec l'APDASC pour le service de repas à domicile des personnes âgées
  • 84ème Congrès des Maires de France - Participation du Maire de Villers-lès-Nancy
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Compte rendu du 17 septembre 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Modification du tableau des emplois permanents
  • Fourrière communautaire - convention définissant les modalités d'enlèvement et de déplacement de véhicules lors de manifestations festives ou travaux
  • Frais de mission du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
  • Décision modificative budgétaire n° 3 - année 2001
  • Convention d'occupation pour l'installation d'une conduite multitubulaire
  • Projet de création d'une mairie-annexe et d'une agence postale communale à Clairlieu : décision de principe
  • Motion F.N.A.C.A.
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
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Compte rendu du 31 août 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Election des délégués-suppléants sénatoriaux
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
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Compte rendu du 02 juillet 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Subvention au Comité Régional d'Endurance Equestre
  • Passage à l'euro pour les contrats et marchés municipaux - autorisation d'établissement des constats de conversion
  • Décision modificative n° 2 - exercice 2001
  • Projets des baux et règlements intérieurs dans les foyers de personnes âgées
  • Communications sur les activités de la C.U.G.N.
  • Mise à disposition d'un agent communal au COS Gymnastique : renouvellement de la convention année 2001/2002
  • Participation aux frais de photocopies dans les écoles
  • Rétablissement de la viande bovine dans les restaurants scolaires municipaux
  • Demande de subvention pour le regroupement d'élèves du R.A.S.E.D. (Réseau d'Aides Spécialisées pour les Enfants en Difficulté) rattaché à l'école élémentaire Marcel Pagnol
  • Mise en place du Pass'Sport et Culture
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Compte rendu du 11 juin 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Fixation du nombre de représentants au Comité Technique Paritaire
  • Approbation du Compte Administratif - exercice 2000
  • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - exercice 2000
  • Affectation du résultat de l'exercice 2000
  • Subventions aux Associations - année 2001
  • Crédit long terme renouvelable - Crédit Local de France/Dexia - avenant n°1
  • Commission Communale des Impôts Directs - établissement de la liste des contribuables
  • Taxe professionnelle unique - constitution d'une Commission locale d'évaluation des transferts de charges par la Communauté Urbaine du Grand NANCY - désignation des représentants de la Ville
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
  • Stade Municipal - approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
  • Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Villers-lès-Nancy à l'Association du Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne
  • Révision du règlement communal de publicité - désignation de deux délégués
  • Forêt communale - demande d'aide sur le budget de l'Etat
  • Mise en place d'un médiateur
  • Désignation des délégués dans les établissements scolaires de second degré (Lycée Stanislas et Collège Chepfer)
  • Répartition des dépenses de médecine scolaire - convention avec les communes de Laxou et Maxéville
  • Prestation de service (convention C.A.F.) pour les accueils périscolaires
  • Prix Départemental de la résistance et de la déportation (adhésion)
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Compte rendu du 09 mai 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Communication de la lettre d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine concernant l'A.D.U.A.N.
  • Gestion du contrat d'assurance des risques statutaires du personnel municipal - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • Modification du tableau des emplois
  • Désignation d'un délégué auprès de l'A.D.U.A.N.
  • Précisions sur la composition de la Commission d'Appel d'Offres
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Acceptation d'indemnités de sinistres
  • Provision pour garantie d'emprunt - Maison de retraite « La Verrière »
  • Provision pour créances douteuses
  • Décision modificative n° 1 - exercice 2001
  • 5ème Programme Local de l'Habitat - Engagement de la procédure d'élaboration et modalités d'association des personnes morales concernées
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Compte rendu du 02 avril 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale
  • Mise en place de la Commission d'Appel d'Offres
  • Mise en place des Commissions Municipales
  • Désignation des délégués au C.C.A.S.
  • Délibération fixant les indemnités de fonctions du Maire,  des Adjoints et des Conseillers délégués
  • Délégation au Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Compte rendu du 23 mars 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Installation du Conseil Municipal et désignation d'un secrétaire de séance
  • Désignation du Maire
  • Détermination du nombre d'adjoints
  • Désignation des Adjoints
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Compte rendu du 26 février 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats et prévision d'affectation du résultat de l'exercice 2000
  • Approbation du budget 2001
  • Fixation du taux des taxes locales - Année 2001
  • Subventions aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale - Exercice 2001
  • Désamiantage du C.O.S.E.C. de Clairlieu - Demande de subvention au titre du programme de sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré
  • Réfection des menuiseries extérieures des écoles primaires « Albert CAMUS » et « Marcel PAGNOL » - Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement des communes - 2ème part - Année 2001
  • Indemnité pour le personnel enseignant encadrant le séjour classes de découverte de l'école élémentaire des Aiguillettes du 22 au 28 avril 2001 au Futuroscope de POITIERS
  • Carte scolaire - Année 2001/2002 - Suppression d'une classe à l'école maternelle Suzanne Herbinière-Lebert
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Compte rendu du 15 janvier 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Décision modificative n° 4 - exercice 2000
  • Remise de prix aux agents municipaux
  • Etalement du fonds de concours versé à l'OPAC pour l'aménagement d'une aire de jeux à Clairlieu
  • Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts
  • Domaine public routier communautaire
  • Convention avec l'ONF pour une seconde bande périmétrale à Clairlieu, par une sylviculture spécifique
  • Classes de neige 2001 : versement de l'indemnité de surveillance aux enseignants encadrant les séjours
  • Classes de neige 2001 : contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Etude surveillée : extension à toutes les écoles primaires
  • Modification du tableau des emplois permanents
  • Convention de mise à disposition de Monsieur BEGEOT Eric
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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