Comptes-rendus 2002

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Compte rendu du 16 décembre 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Gestion du contrat d'assurances des risques statutaires du personnel municipal - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Année 2003
  • Décision modificative n° 3 - exercice 2002
  • Dénomination et règlement intérieur de la structure multi-accueil petite enfance de Villers-lès-Nancy
  • Avenant au contrat enfance : demande de prolongation du contrat enfance
  • Convention de prestations entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy : viabilité hivernale
  • Convention de prestations entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy : nettoiement manuel
  • Opération programmée d'amélioration des vergers (OPAV) - Participation de la Ville de Villers-lès-Nancy au programme élaboré par la CUGN
  • Harmonisation de la rémunération des emplois jeunes
  • Signature de la convention avec Loisirs et Culture (mise à disposition de locaux, de matériels et personnels)
  • Groupement de commandes - Services de télécommunications - Autorisation de signature des marchés
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Compte rendu du 04 novembre 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
  • Déclassement des logements de fonction d'instituteurs : Approbation et intégration dans le domaine privé de la commune
  • Convention de gestion du pôle jeunesse avec l'Association Socio-Culturelle (A.S.C.)
  • Ecole élémentaire du Château et école maternelle Claude Déruet : Subvention de partenariat sur crédits européens dans le cadre du programme d'action communautaire SOCRATES (contrat COMENIUS)
  • Création d'une Maison des Services Publics à Clairlieu
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Compte rendu du 23 septembre 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Décision Modificative n° 2 - BP 2002
  • Inventaire communal : Biens réformés à sortir de l'actif
  • Programme d'investissement 2003 - Dossier de demande de subvention
  • Acceptation d'indemnités de sinistre
  • Loi SRU : Objectif de réalisation de logements locatifs sociaux
  • Saturnisme infantile : Définition des zones à risque d'exposition au plomb en Meurthe-et-Moselle
  • Bande périmétrale de Clairlieu : Cession des parcelles après division
  • Rapport annuel 2001 sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement
  • Restructuration des installations de tennis de plein air
  • Subvention à l'association Pass'Sport et Culture
  • Passation d'une convention avec l'association ALEXIS (Atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociales)
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Compte rendu du 24 juin 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Convention de gestion du marché municipal de Villers-Clairlieu
  • Modification du tableau des emplois permanents - Création de trois postes d'ATSEM de 2ème classe
  • Mise à disposition d'un agent communal au COS Villers section Gymnastique - Renouvellement des conventions n° 1 et n° 2 - Année 2002/2003
  • Approbation du Compte Administratif - Exercice 2001
  • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2001
  • Compte Administratif 2001 - Affectation du résultat
  • Décision Modificative n° 1 - Exercice 2002
  • CESI - Réhabilitation des locaux : lancement des consultations
  • Programme Local d'Habitat (PLH) - Procédure d'élaboration du 5ème Plan Local d'Habitat engagée par la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Mission Locale : Avenant n° 3 à la convention de rattachement à la Mission Locale de Nancy
  • Installations classées - enquêtes publiques
  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Rémunération du personnel d'animation pour les mercredis et petites vacances scolaires
  • Tarification de la saison culturelle 2002/2003
  • Tarification des salons du GEC
  • Mise à disposition des salles municipales au personnel communal
  • Débaptisation du square Alexis Carrel
  • Bilan Pass'Sport et Culture 2001/2002
  • Constitution d'un groupement de commandes dans le domaine des prestations de télécommunications
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Compte rendu du 13 mai 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel territorial - Tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Visites médicales des permis de conduire catégories C et EB - Prise en charge des frais d'examen par la commune
  • Régime indemnitaire des élus locaux
  • Réaménagement du contrat de crédit long terme renouvelable (C.L.T.R.) auprès du Crédit Local de France
  • Subvention à l'Association des Anciens Prisonniers de Guerre
  • Chaufferies des bâtiments communaux
  • Extension de compétences de la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Révision de la participation financière des résidants au service de soutien à domicile
  • Attribution de bons vacances par la commune aux familles villaroises - Réajustement de la participation familiale en €uros
  • Bande périmétrale de Clairlieu
  • Subvention exceptionnelle à l'U.N.S.S. Lycée Stanislas
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Compte rendu du 25 mars 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats et prévision d'affectation du résultat de l'exercice 2001
  • Vote du Budget Primitif 2002
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2002
  • Subventions aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale - Exercice 2002
  • Demandes de subventions au Conseil Général - Investissements 2002/2003
  • Acceptation d'indemnités de sinistre
  • Machine anti-tags - Facturation des interventions
  • Approbation des règlements intérieurs de la Crèche Familiale et de la Halte-Garderie
  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Installations classées : enquête publique
  • Convention avec l'association Jeunes et Cité
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Compte rendu du 25 février 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Modification de la délibération concernant le remplacement de Monsieur Jean SCHMITT au sein des commissions municipales
  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Classe de découverte de l'école des Aiguillettes : indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant le séjour
  • Carte scolaire 2002 : fermeture d'une classe à l'école élémentaire des Aiguillettes et d'une classe à l'école maternelle Claude Déruet
  • Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs
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Compte rendu du 21 janvier 2002
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Remplacement de M. SCHMITT dans deux commissions municipales
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Mise en place d'un conseiller municipal en charge des questions de défense dans chaque commune
  • Convention de mise à disposition de personnel de remplacement avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • Gestion du contrat d'assurances des risques statutaires du personnel municipal - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • Dotation Globale d'Equipement : Investissements proposés au titre du Budget Primitif 2002
  • Acceptation d'indemnités de sinistre
  • Avis sur la demande de remise gracieuse déposée par Mme KAMMERER
  • Admission en non valeur
  • ARTT - Compensation financière pour les assistantes maternelles de la crèche familiale municipale
  • Classes de neige 2002 - Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Classes de neige 2002 - Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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