Comptes-rendus 2003

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Compte rendu du 1er décembre 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Assurances de la Ville : Confirmation du choix du titulaire du marché
  • Réhabilitation des locaux du CESI : Bail de location
  • C.C.A.S. : Remplacement de Monsieur PERROT (démissionnaire)
  • Décision Modificative n° 3 - Exercice 2003
  • Indemnité du Trésorier Principal
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
  • Entretien des espaces verts : Consultation des entreprises
  • Réhabilitation des chaufferies : Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre
  • Politique en faveur des personnes âgées : Communication
  • Modification du tableau des effectifs : Création de postes - Assistant socio-éducatif de secteur social - Auxiliaires de soins - Responsable NTIC - Puéricultrice cadre territorial de santé
  • Subvention exceptionnelle au Club Chanteclair
  • Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
  • Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Modification du PAZ de Brabois
  • Complément de subvention à l'ASPTT Handball
  • Subvention à l'Association Socio-Culturelle : Avance sur subvention 2004
  • Contrat Temps Libres : Avenant de prolongation du contrat initial
  • Rénovation des 3 courts de tennis : Confirmation du choix du titulaire du marché
  • Convention avec l'Association Loisirs et Culture pour la mise à disposition du gymnase du Château
  • Restauration scolaire : Tarification aux usagers
  • Restauration municipale : Confirmation du choix du titulaire du marché
  • Classes de neige : Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Classes de découvertes : Indemnité de surveillance des enseignants
  • Programme SOCRATES
  • Subvention de partenariat
  • Projet scolaire COMENIUS 2003/2004
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Compte rendu du 29 septembre 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Contrats d'assurance : Appel d'Offres avec mise en concurrence simplifiée
  • Régime Indemnitaire : Modification de la délibération du 23 juin 2003
  • Convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Villers-lès-Nancy et la CUGN
  • A.L.S.A.D. : Règlement du solde 2002
  • Versement du solde de la subvention 2002 à l'association ALEXIS
  • Affectation d'un logement de fonction à un agent au FPA Paul Adam pour nécessité absolue de service
  • Subvention exceptionnelle pour le COS Karaté
  • Renouvellement du marché de restauration : Appel d'Offres
  • Désaffectation de logements d'instituteurs
  • Accueil périscolaire : Modification du règlement
  • Décision Modificative n° 2
  • Demande de subventions au Conseil Général - Programme 2004
  • Réaménagement du prêt Crédit Agricole n° 226970-41 (construction du gymnase rue Albert 1er en 1990)
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Compte rendu du 23 juin 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Démission de Mme BENOIT-SEIBT
  • Nomination d'un nouveau Conseiller Municipal
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents
  • Mise en place de contrats d'apprentissage
  • Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
  • Délégation de mandat au Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
  • Régime indemnitaire du Personnel de la Ville de Villers-lès-Nancy
  • Compte Administratif 2002
  • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2002
  • Affectation du résultat de l'exercice 2002
  • Décision modificative n° 1 - Exercice 2003
  • Acceptation d'indemnités de sinistres
  • Subventions exceptionnelles
  • Cession d'une tente de réception - Sortie de l'actif
  • Assistantes Maternelles - Indemnité compensatrice et indemnité d'entretien
  • Prestation de service unique (Multi-Accueil)
  • Transfert de compétences en matière de nettoiement, espaces verts, arbres d'alignement, distribution publique du gaz
  • Evaluation des charges transférées
  • Avenant au contrat de ville « Le temps des villes »
  • Règlement de publicité
  • Installation d'un chauffe-eau solaire - Aide de la Commune
  • Désignation des élus appelés à siéger au sein des conseils de quartier
  • Conventions de mise à disposition de Monsieur Eric BEGEOT auprès du COS Villers Gymnastique (année scolaire 2003/2004)
  • Projet Rétrospective Bob Morane 1953 - 2003
  • Convention avec l'Association BD.COM
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Compte rendu du 31 mars 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats et prévision d'affectation des résultats de l'exercice 2002
  • Subventions aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale - exercice 2003
  • Vote du budget primitif 2003
  • Fixation du taux des trois taxes directes locales - année 2003
  • Demande de subvention de l'Association de Meurthe-et-Moselle du mémorial Afrique du Nord pour l'édification d'une stèle
  • Chaufferies : Programme n° 122/2002 : Travaux d'amélioration technique et mise en conformité des installations thermiques : avenant n° 1
  • Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux : avenant au marché
  • Extension d'un bâtiment sportif : Programme n° 26/2001 : avenant aux marchés de travaux
  • Tarif crèche type crèche collective dite « MINI CRECHE »
  • Maison de la Solidarité : adhésion à la future association « Maison de la Solidarité »
  • Modification du Plan d'Occupation des Sols
  • Entretien des espaces verts : - Convention entre la CUGN - Ville de Villers-lès-Nancy - BRIO et avenant - Avenant Ville de Villers-lès-Nancy - BRIO
  • Avenant à la convention avec l'association PASS'SPORT et CULTURE - versement de la subvention 2003
  • Création d'un terrain de football en gazon synthétique : Programme n° 0304-2313-412 : autorisation pour le lancement de la consultation des entreprises
  • Rénovation des courts de tennis de plein air : Programme n° 123/2002 : autorisation pour le lancement de la consultation des entreprises
  • Complément de tarifs de la saison culturelle 2002/2003
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Compte rendu du 17 février 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Contrat de location de l'immeuble sis 3 rue Maurice André
  • Commission d'appel d'offres : remplacement d'un membre
  • Déclassement de 2 logements de fonction d'instituteurs
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Application de la loi MURCEF
  • Convention de prestations de nettoiement manuel entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Modification de la convention à intervenir avec l'Association Socio Culturelle et versement du premier tiers de la subvention 2003
  • Convention de mise à disposition des emplois-jeunes auprès de l'Association Socio Culturelle
  • Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement (classes de neige)
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes)
  • Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs
  • Subvention exceptionnelle de la Commune pour la reconstruction du Château de Lunéville
  • Nouveau règlement du cimetière municipal
  • Augmentation de la dote aux nouveaux-nés villarois
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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