Comptes-rendus 2004

Archives
Compte rendu du 21 décembre 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
 
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Désignation d'un conseiller municipal chargé de la sécurité civile
  • Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs
  • Décision Modificative n° 2/2004 – Budget Principal
  • Admissions en non-valeur
  • Construction de 8 logements collectifs et 8 logements individuels rue des Peupliers à Villers-lès-Nancy - Garantie d'emprunt
  • Construction de 15 logements collectifs et 3 locaux d'activité 44 boulevard de Baudricourt à Villers-lès-Nancy - Garanties d'emprunt
  • Création d'une journée de solidarité
  • Mise en oeuvre du compte épargne temps à la Mairie de Villers-lès-Nancy
  • Régime Indemnitaire – Filière sportive
  • Permis de conduire Poids Lourds et remorques et autorisations de conduite (CACES)
  • Adoption du règlement intérieur du multi accueil municipal
  • Renouvellement du Contrat Enfance avec la CAF
  • Maison de la Solidarité – Information sur le dossier
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2003
  • Subvention à l'association syndicale du groupe d'habitation Villa du Jardin Botanique
  • Avenant n°2 pour le renouvellement du contrat Temps Libres
  • Présentation de l'avant-programme de rénovation du stade d'athlétisme
  • Subvention exceptionnelle pour la Ludothèque
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école maternelle Marcel Pagnol
  • Marché de la Restauration – Révision annuelle des prix
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association des Amis de l'Orgue de l'Eglise Saint-Fiacre de Villers-lès-Nancy
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Clairlieu Animation
  • Création d'un nouveau cimetière – Approbation du programme et sollicitation du Préfet de l'enquête commodo et incommodo
  • Modifications du règlement du cimetière communal
  • Groupement de commandes – Services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés
  • Aire d'accueil des gens du voyage
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 28 septembre 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adhésion au groupement de commandes de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour les fournitures et le matériel de bureau
  • Personnel territorial – Mise à jour du tableau des emplois permanents (suite à réussite aux concours)
  • Régime Indemnitaire – Filière sportive (Educateur des Activités Physiques et Sportives)
  • Tarification du service gymnastique douce pour les personnes âgées villaroises ne résidant pas dans les foyers-logements et création d'une régie de recettes
  • Communauté Urbaine du Grand Nancy : Extension de compétences
  • Rapports annuels 2003 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Avenant villarois à la charte de téléphonie mobile communautaire du Grand Nancy
  • Programmes de constructions de l'O.P.A.C. : Rue des Peupliers – Rue de l'Abbaye de Clairlieu
  • Autorisation à déposer un permis de construire et à construire sur les parcelles communales
  • Subvention à l'association des résidents du Vert Coteau
  • Association Pass'Sport et Culture : Bilan 2003 et réajustement de la subvention
  • Subvention exceptionnelle à l'association Villers Hand-Ball
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école maternelle Albert Camus
  • Tarification des concessions cinéraires
  • Rémunération du directeur du centre de loisirs et du coordinateur de l'accueil périscolaire
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 28 juin 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Marchés publics : Délégation de compétence au Maire en application du nouveau Code des Marchés Publics
  • Adhésion à l'association « Union pour l'Europe Sociale »
  • Compte Administratif 2003
  • Approbation du compte de gestion 2003
  • Affectation du résultat – exercice 2003
  • Décision Modificative n° 1 - Acceptation d'indemnités de sinistres
  • OPAC Ville de Nancy – Construction de logements sociaux – Demande de garantie d'emprunt
  • Demande de subventions - Restauration du rez-de-chaussée du Château Mme de Graffigny et aménagement du jardin
  • Adhésion au réseau gérontologique « Gérard Cuny »
  • Plan Canicule : Demande de subvention pour le financement des équipements de rafraîchissement des foyers
  • OPAC de Meurthe-et-Moselle – Ilot des Poilus d'Orient – Autorisation de construire sur la parcelle communale AE 303
  • Petite Enfance : - Revalorisation de l'indemnité compensatrice des assistantes maternelles à partir du 1er juillet 2004
  • Revalorisation de l'indemnité d'entretien au 1er juillet 2004
  • Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Meurthe-et-Moselle - Convention avec la CUGN pour la réalisation de réseaux d'alimentation électrique enterrés boulevard de Baudricourt
  • Demande de subventions exceptionnelles - Lycée Stanislas - Collège Louis Armand - Fly Club 54 - Association Roll'Anim - Association Familiale de Villers - Restauration scolaire – Revalorisation des tarifs au 1er septembre 2004
  • Dénomination d'un lieu au nom de Roger SCHOENSTEIN
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 03 mai 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de Mme TERUEL – Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. PEGEOT
  • Indemnité de sinistre – Dommages électriques au groupe scolaire des Aiguillettes
  • Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Avenant n° 2 au marché du 29 août 2002
  • Personnel territorial – Mise à jour du tableau des emplois permanents
  • Régime indemnitaire du personnel municipal – Filière médico-sociale
  • Remplacement d'un élu siégeant au sein des Conseils de Concertation des F.P.A. – Application de la loi SRU
  • Projet OPAC – Ilot des Poilus d'Orient
  • Opération Programmée d'Amélioration des Vergers
  • Adhésion de la commune à “Villes-Internet”
  • Exposition Bob Morane – Droit de place pour la bourse aux livres et B.D.
  • Création d'un nouveau cimetière – Demande d'autorisation au Préfet
  • Remplacement d'un administrateur au sein du CCAS
  • Adhésion au groupement de commandes téléphoniques de la CUGN
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 08 mars 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Marchés Publics : délégation de signature (point retiré de l'ordre du jour)
  • Reprise anticipée des résultats et prévision d'affectation – exercice 2003
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - année 2004
  • Budget primitif 2004
  • Tableau des effectifs - transformation de poste
  • Réhabilitation des locaux du CESI : avenants aux marchés (modification du délai)
  • Entretien d'une partie des espaces verts communaux : désignation du titulaire du marché
  • Fourniture de carburants : adhésion au groupement de commandes de la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Révision des baux et règlements intérieurs des foyers de personnes âgées
  • Participation financière des résidents des F.P.A. au service municipal de maintien de l'autonomie
  • Allocation des bons vacances octroyée par la ville – transfert de cette compétence au C.C.A.S.
  • Motion déposée par l'UNCCAS
  • Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs
  • Renouvellement du marché de la restauration municipale : signature du marché
  • Convention avec la FNAC pour la pré-vente de la billetterie des saisons culturelles organisées par la ville
  • Dénomination nouvelle du Château du GEC
  • Modification du règlement du cimetière municipal
  • Information du Conseil Municipal : Remplacement de Monsieur BERNADAUX à la Communauté Urbaine du Grand Nancy
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 12 janvier 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Démission de Monsieur BERNADAUX
  • Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • Remplacement de Monsieur BERNADAUX à la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population de 2004
  • Décision Modificative n° 4 – Exercice 2003 – Comptabilisation de la cession de la bande périmétrale de Clairlieu (opérations d'ordre)
  • Débat d'Orientations Budgétaires 2004
  • Forfaitisation des frais de mission du Maire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire du personnel territorial de la ville de Villers-lès-Nancy
  • Actualisation de la délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 1998 concernant la mise à disposition d'un véhicule de service
  • Hygiène et Sécurité – Convention de mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection ACFI avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
  • Gestion du contrat d'assurance des risques statutaires du personnel de la ville
  • Projet OPAC : - Bâtiments Duquesne et Jean-Bart (rue des Poilus d'Orient)
  • Bâtiment Les Geais (rue du Chanoine Piéron)
  • Convention Pass'Sport et Culture - Avenant 2004
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
Retour haut