Comptes-rendus 2005

Archives
Compte rendu du 29 novembre 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Création d'un nouveau cimetière
  • Présentation du projet
  • Création d'un nouveau cimetière – Demande de subventions à l'Etat et au Département
  • Indemnités de sinistres
  • Admissions en non-valeur
  • Décision Modificative n° 2/2005
  • Budget Principal
  • Restructuration des locaux du restaurant scolaire Mme de Graffigny pour l'accueil du CLSH maternelle : demande de subvention à la CAF
  • Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
  • Règlement de mise à disposition des véhicules
  • Avenant n° 2
  • Désaffectation et déclassement d'un logement de fonction « instituteurs » sis 4, rue Maurice André : approbation et intégration dans le domaine privé de la commune
  • Personnel territorial – Régime indemnitaire
  • Adhésion à l'Association « Maison de l'Emploi du Grand Nancy »
  • Désignation du représentant de la Commune dans les instances associatives de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy
  • Délégation de la mise en oeuvre et de l'accompagnement des contrats d'avenir à la Maison de l'Emploi du Grand Nancy
  • Foyer-Logement Le Clairlieu
  • Mise en place d'une instance de participation alternative au Conseil de la Vie Sociale : le Conseil du Clairlieu
  • Transfert de compétences
  • Ajustement des attributions de compensation des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Nancy, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005
  • Rapports annuels 2004 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2004
  • Révision du POS en PLU
  • Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  • Acquisition d'une parcelle cadastrée AN 54P de 1000 m² pour la construction d'un boulodrome couvert
  • Faites du Solaire
  • Dépôt du nom auprès de l'INPI
  • Convention de mission d'intérêt général confiée à l'association « Loisirs et Culture »
  • Maintien de la « Voie Sacrée » dans le réseau des routes nationales
  • Motion de soutien de l'appellation « Nationale Voie Sacrée »
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 07 juin 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Vote du Compte Administratif
  • Approbation du Compte de Gestion
  • Compte Administratif 2004 : affectation du résultat
  • Indemnités de sinistres
  • Charges locatives : 17, rue du Haut-de-la-Taye
  • Forfaitisation de la consommation d'eau du logement
  • Mise à jour de la composition de la commission des Impôts Directs
  • Groupement de commandes pour la fourniture et petit matériel de bureau – convention avec la Ville de Nancy – signature des marchés
  • Accueil périscolaire : mensualisation de la prime de fin d'année et de la prime vacances pour les animateurs périscolaires à compter de septembre 2005
  • Mise en place d'un Fonds d'Initiatives Citoyennes (FIC) sur la commune de Villers-lès-Nancy
  • Subvention exceptionnelle à l'association villaroise du Placieux pour l'organisation d'une journée d'échanges culturels le 19 juin 2005
  • Installations classées – enquête publique
  • Rentrée scolaire 2005-2006 – motion de soutien au maintien de la 3ème classe de l'école maternelle Camus
  • Dénomination de la Place des Anciens Combattants
  • Signature d'une convention de partenariat avec l'association « Culture et Bibliothèque Pour Tous » de Villers-lès-Nancy
  • Subvention exceptionnelle à l'association du Lycée Stanislas pour la participation aux championnats de France de Hand Ball et de Badminton
  • Subvention au Comité Régional de la randonnée pédestre de Lorraine pour l'implantation d'un panneau d'informations sur la commune de Villers-lès-Nancy
  • Mise en place d'une facturation mensuelle pour la fréquentation du centre de loisirs municipal
  • Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympiques de 2012
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 29 mars 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel territorial : mise à jour du tableau des effectifs
  • Demande de subvention pour travaux de réhabilitation des locaux communaux - 25 rue Albert 1er
  • Reprise anticipée des résultats 2004 et prévision d'affectation en 2005
  • Vote des taux des trois taxes directes locales – année 2005
  • Budget Primitif 2005 - Admission en non valeur des taxes et produits irrécouvrables
  • Désaffectation d'un logement de fonction d'instituteur
  • Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux : avenant n° 3
  • Règlement de mise à disposition de véhicules et matériels municipaux au profit des associations villaroises
  • Gardiennage complémentaire dans les résidences de personnes âgées « Paul Adam » et « Le Clairlieu »
  • Cofinancement d'un poste d'instructeur RMI – signature de la convention
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 22 février 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de M. SALES – installation d'une nouvelle conseillère municipale : Mme MAUDINAS
  • Comité de Bassin Rhin Meuse : transfert de charges de l'Etat sur les consommateurs – vote d'un voeu
  • Rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population de 2005
  • Débat d'Orientations Budgétaires 2005
  • Garantie d'emprunt pour les locaux d'activités et parkings boulevard de Baudricourt
  • Sinistrés de l'Asie du Sud : attribution de subventions
  • Acceptation d'indemnités de sinistres
  • Installation d'une borne pour emplacement de stationnement pour personnes handicapées : ouverture de crédits
  • Politique à l'égard des personnes âgées villaroises
  • Tarification du service de maintien de l'autonomie
  • Foyers de personnes âgées : mise à disposition du salon de coiffure
  • Avenant financier à la convention Pass'Sport et Culture
  • Organisation des classes de neige – année scolaire 2004/2005 : contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Classes de découvertes – année scolaire 2004/2005 : versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes)
  • Information sur le Plan Local d'Habitat
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 27 septembre 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adhésion à la charte “Commune Handicap”
  • Foyers de Personnes Agées
  • Modification des horaires d'astreinte des gardiens et rémunération
  • Désaffectation et déclassement d'un logement de fonction « instituteurs » groupe scolaire Marcel Pagnol et intégration dans le domaine privé de la commune
  • Déclassement d'un logement de fonction « instituteurs » groupe scolaire des Aiguillettes
  • Avenant n° 1 au règlement de mise à disposition de véhicules municipaux et de matériels au profit des associations villaroises
  • Mise en place des conseils de la vie sociale dans les deux foyers-logements et modification de l'article correspondant du règlement intérieur
  • Transfert de l'aide familiale au Centre Communal d'Action Sociale
  • Adaptation des compétences communautaires
  • Loi SRU : objectif de réalisation de logements sociaux
  • Acquisition d'un immeuble, 2-4 rue du Lieutenant Schmit et 11 boulevard du Docteur Cattenoz
  • « Faites du solaire » : droit de place, demandes de subventions, frais de déplacement des intervenants
  • Subvention exceptionnelle à l'Union Spéléologique de l'Agglomération Nancéienne
  • Dénomination des équipements sportifs municipaux
  • Subvention au MAN (Mouvement pour une Alternative Non violente)
  • Garanties d'emprunt avec Meurthe-et-Moselle Habitat (MMH) : - construction de 28 logements collectifs – ilôt des Poilus d'Orient - construction de 7 logements individuels – rue de l'Abbaye de Clairlieu
  • Indemnités de sinistres
  • Jardin pédagogique – demande de subvention au Sénat
  • Congrès CETSIS'2005 Nancy
  • demande de subvention - Décision Modificative n° 1/2005
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
Retour haut