Comptes-rendus 2006

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Compte rendu du 28 novembre 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Construction de 7 logements individuels, rue de l'Abbaye de Clairlieu : Modification de la garantie d'emprunt
  • Modification de l'affectation du résultat 2005
  • Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
  • Adoption du nouveau régime des provisions suite à la réforme de l'instruction comptable M14
  • Décision modificative n° 2/2006 – Budget Principal
  • Acceptation d'indemnité de sinistre
  • Création d'un nouveau cimetière municipal : 1ère tranche de travaux – Procédure de consultation par voie d'appel d'offres ouvert
  • Convention de partenariat relative aux pré admissions dans les foyers « Paul Adam » et « Le Clairlieu » avec le réseau gérontologique Gérard Cuny
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2005
  • Création d'un nouveau cimetière municipal : Demande de distraction du régime forestier du terrain d'assiette
  • Entretien des espaces verts : Avenant au marché
  • Subvention exceptionnelle à l'Association Familiale pour la création d'une section GRS compétition
  • Restauration municipale : Procédure de consultation par voie d'appel d'offres
  • Organisation des classes de neige - année scolaire 2006/2007
  • Classes de neige - année scolaire 2006/2007 : Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Classes de neige - année scolaire 2006/2007 : Révision de la participation familiale
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes) - année scolaire 2006/2007
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Compte rendu du 27 septembre 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
 
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Création de postes - Personnel communal
  • Actualisation de la délibération du 19 décembre 1973 fixant la rémunération du personnel non titulaire horaire
  • Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel – Adhésion au contrat groupe avec la CNP
  • Avenant au protocole d'accord du PIEAN (Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne)
  • Nouvelles modalités de rémunération des assistantes maternelles
  • Charte des services de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy
  • Fête des Vendanges - Repas des anciens - Tarification des photos souvenirs
  • Rapports annuels 2005 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Démolition de l'immeuble sis 2 à 10 boulevard d'Haussonville à Villers
  • Nouvelle dénomination de l'Ecole du Château : « Simon de Chatellus »
  • Restauration scolaire et accueil périscolaire - Adoption d'un règlement intérieur commun
  • Restauration scolaire : tarification aux usagers
  • Projet COMENIUS avec l'Ecole du Château : inscription des crédits en dépenses et en recettes
  • Modalités de fonctionnement de la galerie d'exposition du Château Mme de Graffigny et tarification
  • Renouvellement de la convention avec l'association Culture et Bibliothèque Pour Tous
  • Décision modificative n° 1/2006 – Budget principal
  • Informations : - Charte « Ville Amie des Enfants » - Fermeture d'une classe de l'Ecole maternelle Pagnol
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Compte rendu du 13 juin 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
Compte rendu du 13 juin 2006
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Compte Administratif – Exercice 2005
  • Compte Administratif 2005 - Affectation du résultat
  • Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2005
  • Augmentation des tarifs municipaux – Année 2006/2007
  • Autorisation de poursuites
  • Garantie d'emprunt : réhabilitation de 32 logements 23 à 29 boulevard de Baudricourt
  • Attribution du 2ème logement de fonction du Centre Les Ecraignes
  • Fournitures de carburant : adhésion au groupement de commandes de la CUGN
  • Création de la commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées
  • Subvention exceptionnelle à l'association des utilisateurs du centre social Jolibois
  • Elimination des déchets : redevance spéciale – convention Commune / CUGN
  • Cession d'un immeuble 2 rue de l'Abbaye de Clairlieu
  • Acquisition de la Chapelle Jeanne d'Arc - 45 boulevard des Aiguillettes : convention avec l'EPFL
  • Faites du Solaire 2006 - Fixation des frais de dossier
  • Réévaluation salariale C.L.S.H (Centre de Loisirs Sans hébergement)
  • Subvention exceptionnelle à l'amicale Poitou-Charentes en Lorraine
  • Subvention exceptionnelle à l'association sportive U.N.S.S du Lycée Stanislas pour la participation aux championnats de France de Handball à Angoulême
  • Subvention exceptionnelle à l'association sportive du Collège George Chepfer pour la participation aux championnats de France de Handball minimes garçons à Angoulême
  • Nouvelle organisation du fonctionnement de l'accueil périscolaire pour la rentrée 2006-2007
  • Restauration scolaire - Tarification aux usagers
  • Tarification du périscolaire
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Compte rendu du 28 mars 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats 2005 et prévision d'affectation 2006
  • Vote du Budget Primitif 2006
  • Subventions versées aux associations - année 2006
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - année 2006
  • Construction de 28 logements collectifs – Ilot des Poilus d'Orient 1ère tranche – Garantie d'emprunt
  • Indemnités de sinistre - contentieux BD COM/Ville de Villers - contentieux M. MARI/Ville de Villers
  • Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mise en place de contrats d'avenir ou contrats d'accompagnement à l'emploi
  • Avenant n° 4 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Pôle Emploi – Signature d'une convention avec l'ANPE
  • Avenant à la convention de rattachement à la Mission Locale de Nancy
  • Animation dans les foyers de personnes âgées : création d'une régie de recettes
  • Installations classées – enquête publique – augmentation de la puissance des installations de réfrigération du CHU de Nancy-Brabois à Vandoeuvre
  • Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques pour la période 2007-2009
  • Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains
  • Information sur les marchés publics
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Compte rendu du 07 mars 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Débat d'Orientations Budgétaires 2006
  • Motion d'opposition à une éventuelle fermeture de classe à l'école du Château
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Compte rendu du 31 janvier 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Recensement général de la population pour l'année 2006
  • Rémunération des 3 agents recenseurs
  • Désignation d'un représentant de la commune de Villers-lès-Nancy au sein du Conseil de l'ESIAL
  • Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
  • Délégation de mandat au centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour lancer un appel d'offres
  • Acquisition d'un immeuble 2-4 rue du Lieutenant Schmit et 11 boulevard Cattenoz
  • Bande périmétrale de Clairlieu : vente d'une parcelle à M. IGNACZAK
  • Avenant 2006 à la convention Pass'Sport et Culture
  • Organisation des classes de neige 2006
  • Classes de neige 2006 - Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes)
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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