Comptes-rendus 2007

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Compte rendu du 18 décembre 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Institution d'une indemnité compensatrice des jours de repos non pris et travaillés pour l'année 2007
  • Adoption du règlement intérieur du multi accueil municipal
  • Création d'une artère gaz sur le Grand Nancy - Charte entre le distributeur, la CUGN et les villes supports du projet
  • Subvention exceptionnelle à l'association R.I.S.E. (Réseau Des Installateurs Solaires Européens) pour la participation à la manifestation Faites du solaire 2007
  • Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
  • Subvention exceptionnelle à l'Association de Défense et Illustrations des Littératures Lorraines (A.D.I.L.L.)
  • Organisation des classes de neige
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes) – Année scolaire 2007/2008
  • Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
  • Révision de la participation familiale pour les classes de neige (année scolaire 2007/2008)
  • Convention relative à la prise en charge des frais de séjour des enfants villarois participant aux classes de découvertes organisées par la commune de Laxou et réciproquement
  • Décision Modificative n° 3/2007 - Budget Principal
  • Admissions en non valeur
  • Indemnités de sinistres - Frais d'avocats
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Compte rendu du 24 septembre 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remboursement des frais de déplacement des personnes des collectivités territoriales
  • Participation au groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition de défibrillateurs Ŕ Adhésion à l'association Grand Nancy Défi'b
  • Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Ŕ Présentation du rapport annuel
  • Adhésion au protocole d'accord du PIEAN (Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne) - Période du 1er janvier au 31 décembre 2007
  • Suppression de la régie d'avances de l'aide immédiate
  • Rapports annuels 2006 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2006
  • Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la ville de Nancy à compter de l'exercice 2007
  • Réforme des autorisations d'urbanisme - maintien du permis de démolir et de la déclaration préalable pour l'édification d'une clôture
  • EPF LORRAINE - avenant n° 1 à la convention se rapportant à l'immeuble 11 boulevard Cattenoz / 2-4 rue du Lieutenant Schmit
  • Démolition des immeubles Jean Bart et Duquesne à Villers-lès-Nancy
  • Production d'eau chaude sanitaire solaire dans les immeubles collectifs : aide de la commune
  • Faites du Solaire : Fixation des frais de dossier, remboursement des frais de déplacement des intervenants et demande de subvention
  • Subventions exceptionnelles
  • Convention avec l'association Culture et Bibliothèque Pour Tous
  • Gratuité des salles municipales pour les réunions des partis politiques
  • Décision Modificative n° 2/2007 Ŕ Budget Principal
  • Approbation du programme global 2008 au titre de la dotation d'équipement
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Compte rendu du 26 juin 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Vote du Compte Administratif 2006
  • Approbation du Compte de Gestion 2006
  • Garantie d'emprunt à Batigère Nancy pour la construction de 32 logements à Clairlieu : réaménagement de dette
  • Indemnités de sinistres
  • Augmentation des tarifs municipaux – Année 2007/2008
  • Décision Modificative n° 1/2007 – Budget Principal
  • Personnel territorial - Taux de promotion pour l'avancement de grade (Ratio) – Année 2007
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Régime indemnitaire (attribution suite à nominations au grade supérieur)
  • Hygiène et sécurité - Mise à disposition d'un conseiller de prévention en qualité d'agent chargé de la fonction d'inspection (ACFI) par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle
  • Convention relative aux modalités du partenariat entre les communes de Malzéville et de Villers-lès-Nancy en matière d'accompagnement des bénéficiaires du RMI – Avenant n° 2
  • Revalorisation des loyers dans les foyers de personnes âgées
  • Agrément Chèque Emploi Service Universel (CESU)
  • Indemnité d'entretien et de repas des Assistantes Maternelles (ASMAT) de la Crèche Familiale Municipale
  • Statuts des conseils de quartier et mise en place du Fonds d'Initiatives Citoyennes de Villers-lès-Nancy pour 2007
  • Subvention exceptionnelle à l'association EST'AIR pour l'organisation des Eurovolies
  • Subvention exceptionnelle pour l'organisation du concours « ROBAFIS 2007 » les 28 et 29 novembre 2007
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Compte rendu du 24 avril 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • 20ème anniversaire du jumelage Villers-lès-Nancy / Oerlinghausen – Subvention à l'association ARIV
  • Entretien d'une partie des espaces verts communaux : désignation du titulaire du marché
  • Versement de subventions exceptionnelles
  • Nouvelle tarification des concessions « cases cinéraires » ou « mini tombes »
  • Modifications du règlement intérieur du cimetière communal
  • Information sur Faites du Solaire 2006 – Bilan définitif
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Compte rendu du 27 mars 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats 2006 et prévision d'affectation 2007
  • Vote du Budget Primitif 2007
  • Subventions versées aux associations - Année 2007
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2007
  • Personnel Territorial - Modification de l'appellation des emplois au tableau des effectifs de la commune
  • Personnel Territorial - Régime Indemnitaire
  • Subvention exceptionnelle à l'Association Socio-Culturelle pour la réalisation du projet Mondovillers le 12 mai 2007
  • Information sur les marchés publics – Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € HT conclus par la Ville dans l'année 2006
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Compte rendu du 06 mars 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de Madame Eliane GRANIE au sein de la commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées
  • Débat d'Orientations Budgétaires
  • Versement d'avances sur subvention à certaines associations
  • Acquisition et amélioration de 19 logements collectifs à Villers-lès-Nancy - 11 boulevard Cattenoz
  • Personnel Territorial – Régime indemnitaire - Modalité d'attribution de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures (IEMP)
  • Marché de travaux relatif à la création d'un nouveau cimetière municipal – Attribution des marchés
  • Avenant à la convention avec l'association Pass'Sport et Culture - Versement de la subvention 2007
  • Avis du Conseil Municipal sur les fermetures de classes
  • Marché de prestation de service relatif à la restauration municipale - Attribution du marché
  • Participation des familles aux classes de découverte 2007 – Ecole élémentaire des Aiguillettes
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Compte rendu du 30 janvier 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de Madame Eliane GRANIE - Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification de la composition de certaines commissions
  • Recensement général de la population pour l'année 2007 - Rémunération des 2 agents recenseurs
  • Avenant n° 5 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Personnel Territorial – Revalorisation du régime indemnitaire des agents de police municipale
  • Application de la norme sécurité incendie « type J » dans les foyers logements pour personnes âgées : soutien du Conseil Municipal à la position de l'UNCCAS
  • Location de places de parking aux résidents du foyer Paul Adam
  • Présence d'animaux dans les appartements du foyer Le Clairlieu : modification du règlement intérieur
  • Projets Meurthe-et-Moselle Habitat : dispositions modificatives
  • Entretien d'une partie des espaces verts communaux – Procédure de consultation par voie d'appel d'offres ouvert
  • Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Villers-lès-Nancy
  • Avis sur le plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération nancéienne
  • Convention avec la Ville de Nancy pour la gestion du groupe scolaire du Placieux
  • Convention avec la Ville de Laxou pour la participation de la Ville de Villers-lès-Nancy aux charges du service de la médecine scolaire
  • Convention avec la Ville de Nancy pour la participation de la Ville de Villers-lès-Nancy aux classes de découvertes organisées par la Ville de Nancy
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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