Comptes-rendus 2008

Archives
Compte rendu du 14 mars 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Installation du Conseil Municipal
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Election du Maire
  • Détermination du nombre des Adjoints
  • Election des Adjoints
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 15 décembre 2008
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Frais de mission de Monsieur Michel CARD, déplacement à AURILLAC
  • Compléments de rémunération Ŕ Modification de la délibération du 16 juin 1997
  • Rapports annuels 2007 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
    - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
    - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Attribution de la subvention Fonds d'Initiatives Citoyennes
  • Conseil de quartier Placieux-Mairie - Remplacement de Madame MAUDINAS
  • Audit énergétique des bâtiments communaux - Acceptation de la mission d'étude et demande de subvention
  • Renouvellement de l'adhésion au Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne (P.I.E.A.N)
  • Conventionnement tripartite relatif à l'accompagnement différencié des bénéficiaires du RMI
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Comité des Fêtes permanent de Villers-lès-Nancy"
  • Revalorisation de l'indemnité de nourriture des Assistantes Maternelles (ASMAT) de la Crèche Familiale Municipale au 1er janvier 2009
  • Organisation des classes de neige 2009
  • Organisation d'une classe de découvertes 2009
  • Classes transplantées 2009 (classes de neige Ŕ classe de découvertes) Ŕ Révision de la participation familiale
  • Nouvelle organisation du centre de loisirs municipal du mercredi
  • Décision Modificative n° 3/2008
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 29 septembre 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Motion sur l'abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales en matière de financement par les communes des écoles privées sous contrat
  • Marché de travaux relatif à la création d'un boulodrome couvert
  • Attribution des marchés et demande de subventions
  • Décision Modificative n° 2/2008
  • Foyers de Personnes Agées Paul Adam et Le Clairlieu
  • Garanties d'emprunt pour des travaux de chauffage
  • Indemnité de sinistre
  • Frais de mission du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
  • Subventions exceptionnelles
  • Associations sportives
  • Personnel territorial
  • Indemnisation des heures supplémentaires duPersonnel territorial
  • Régime indemnitaire
  • Modification de la délibération n° 18 du 16 juin 2008
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Transformation de poste
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2007
  • Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Dispositif de récupération des eaux pluviales
  • Modification de la participation communale
  • Règlement local de publicité
  • Elaboration d'un nouveau document
  • Ouverture d'un centre de loisirs municipal le samedi matin
  • Rémunération du médecin pédiatre de la structure multi accueil municipale
  • Logement social
  • Bilan triennal
  • Subvention exceptionnelle à l'association Culture et Bibliothèque Pour Tous
  • Renouvellement de la convention avec l'association « Culture et Bibliothèque Pour Tous » concernant le projet lecture
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 16 juin 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Désignation d'un représentant à SOLOREM
  • Mise en place d'un médiateur
  • Commission d'Appel d'Offres
  • Modification de la délibération du 25 mars 2008
  • Projet de fusion des groupes scolaires Marcel Pagnol et Albert Camus
  • Indemnité d'entretien et de repas des Assistantes Maternelles (ASMAT) de la Crèche Familiale Municipale pour l'année 2008
  • Compte Administratif - Exercice 2007
  • Compte Administratif 2007 - Affectation du résultat
  • Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2007
  • Indemnité de conseil à Madame la Trésorière Principale
  • Augmentation des tarifs municipaux - Année 2008/2009
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Décision Modificative n° 1/2008
  • Subventions exceptionnelles - Associations sportives
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Régime indemnitaire
  • Personnel territorial - Indemnisation des heures supplémentaires
  • Journée de solidarité
  • Participation de la Commune de Villers-lès-Nancy pour l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales
  • Révision des loyers des Foyers de Personnes Agées applicables au 1er juillet 2008
  • Motion en faveur de la réalisation d'une gare TGV à Vandières
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 08 avril 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats 2007 et prévision d'affectation 2008
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2008
  • Vote du Budget Primitif 2008
  • Subventions versées aux associations - Année 2008
  • Amortissement des subventions d'équipement versées
  • Autorisation de poursuites
  • Construction d'un boulodrome : demande de subventions
  • Forfaitisation des frais de mission du Maire
  • Désignation des élus appelés à siéger au sein des conseils de quartier
  • Demandes de subventions à la CAF pour l'acquisition d'un logiciel informatique Petite Enfance et pour l'achat de matériels
  • Classes de découverte de l'école élémentaire des Aiguillettes à Douarnenez du 25 au 31 mai 2008 - Participation familiale
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils de la vie sociale des foyers Paul Adam et Le Clairlieu
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal à la commission d'accessibilité aux personnes handicapées
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 25 mars 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Délibération fixant les indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
  • Mise en place des Commissions Municipales
  • Mise en place de la Commission d'Appel d'Offres
  • Désignation des délégués de la ville au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Désignation des délégués dans les établissements scolaires de second degré (Lycée Stanislas et Collège Chepfer)
  • Désignation d'un délégué auprès de l'A.D.U.A.N.
  • Fixation du nombre de représentants au Comité Technique Paritaire
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 12 février 2008
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Recensement général de la population pour l'année 2008
  • Rémunération des 3 agents recenseurs
  • Versement d'avances sur subvention à certaines associations
  • Indemnités de sinistres
  • Avenant n° 6 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Personnel territorial - Paiement des heures supplémentaires
  • Personnel territorial - Taux de promotion pour l'avancement de grade (Ratio) - Année 2008
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Régime Indemnitaire
  • Adhésion à la Charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »
  • Avenant à la convention avec l'association Pass'Sport et Culture
  • Versement de la subvention 2008
  • Subvention exceptionnelle au Comité Départemental de Tennis 54 pour l'organisation du tournoi national de tennis - 10ème Open Stanislas du 19 au 26 avril 2008
  • Pétition pour la libération des otages séquestrés en Colombie
  • Information sur les marchés publics
  • Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 4 000 € hors taxe conclus par la ville dans l'année 2007
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
Retour haut