Comptes-rendus 2009

Archives
Compte rendu du 07 décembre 2009
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Personnel territorial
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial
  • Régime indemnitaire
  • Versement d'une somme de 2 000 € au Fonds d'Initiatives Citoyennes
  • Pour le renforcement de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial des communes : voeu de l'Association des Petites Villes de France (APVF)
  • Demandes de subventions pour la réalisation du bilan carbone TM
  • Organisation des classes de neige 2010
  • Organisation des classes de mer 2010
  • Classes de neige et classes de mer 2010
  • Participation financière familiale
  • Subvention exceptionnelle à l'Ecole des Aiguillettes
  • Acquisition d'une forêt à Chavigny et demande de distraction du régime forestier des deux forêts communales
  • Achats de carburants
  • Constitution d'un groupement de commandes
  • Fixation du nombre de planches de timbres, à l'effigie du Blason de Villers-lès-Nancy, à mettre en vente au public et fixation d'un prix de vente desdites planches
  • Achat de la sculpture monumentale « Guerrier Masaï » du sculpteur JeanNo
  • Précision sur la location des locaux du Château Mme de Graffigny
  • Décision Modificative n° 2/2009
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 28 septembre 2009
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Frais de mission de Monsieur Michel CARD et Déplacement à AVIGNON et CHALONS-SUR-SAONE
  • Reprise de provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
  • Décision Modificative n° 1/2009 - Avenant n° 1 au marché de prestation de service de restauration municipale entre la Ville et AVENANCE
  • Subventions exceptionnelle
  • Subventions exceptionnelles
  • Associations sportives
  • Personnel territorial
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Transformation de poste
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2008
  • Rapports annuels 2008 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Ouverture d'un compte au registre national des certificats d'économie d'énergie
  • « Faites du Solaire » : fixation des frais de dossier et remboursement des frais de déplacement des intervenants
  • Modification du forfait bien-être dans les Foyers de Personnes Agées
  • Motion sur l'avenir du service public postal
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 15 juin 2009
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Convention de gestion du marché municipal de Villers-Clairlieu
  • Désignation des membres titulaires et suppléants
  • Compte Administratif Exercice 2008
  • Approbation du Compte de Gestion Exercice 2008
  • Compte Administratif 2008
  • Affectation du résultat
  • Revalorisation des loyers des Foyers de Personnes Agées au 1er juillet 2009
  • Résiliation du marché MEDTRONIC pour l'achat de défibrillateurs
  • Revalorisation de l'indemnité de nourriture des assistantes maternelles au 1er août 2009
  • Avenant n° 1 au réglement intérieur du multi accueil municipal
  • Marchés Publics
  • Création d'une commission MAPA
  • Actualisation des tarifs municipaux Année 2009 / 2010
  • Garantie d'emprunts
  • Réaménagement de la dette de la SA SOLENDI Est Habitat Construction
  • Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure
  • Avenant à la convention avec l'association Pass'Sport et Culture
  • Subventions exceptionnelles
  • Associations sportives
  • Personnel territorial
  • Mise à jour du tableau des effectifs (transformation de poste)
  • Personnel territorial
  • Régime indemnitaire
  • Participation de la Ville à la réalisation d'un diagnostic de performance énergétique (D.P.E.)
  • Lancement auprès des particuliers villarois d'une démarche de rétrocession de certificats d'économie d'énergie
  • Classe de découvertes 2009
  • Ecole élémentaire des Aiguillettes
  • Participation familiale
  • Avenant n° 7 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Modalités de réservation des salles municipales (Placieux, Ecraignes, Déruet, Château Mme de Graffigny)
  • Participation de la Ville de Laxou aux CLSH municipaux
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 23 mars 2009
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats 2008 et prévision d'affectation 2009
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2009
  • Subventions versées aux associations - Année 2009
  • Vote du Budget Primitif 2009
  • Application du dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général : dotation communale d'investissement
  • Institution d'un abattement de 10 % sur la valeur locative des habitations soumises à la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées ou invalides
  • Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du rapport annuel
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Régime indemnitaire
  • Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques pour la période 2010/2012
  • Faites du Solaire - Edition 2009 - Demande de subventions
  • Consultation de la commune sur la vente de 26 logements par la société BATIGERE
  • Information sur les marchés publics - Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 4 000 € hors taxe conclus par la ville dans l'année 2008
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 02 mars 2009
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de Mme Maïlys COUFFIN-KAHN - Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. Didier BEGOUIN
  • Modification de la composition des commissions municipales
  • Débat d'Orientations Budgétaires
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Compte rendu du 02 février 2009
Mise en ligne le : 31 décembre 2009
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Remplacement de M. Jean-Michel GIRAUD - Installation d'une nouvelle conseillère municipale : Mme Annie MICHENON et modification de la composition d'une commission municipale
  • Recensement général de la population pour l'année 2009 - Rémunération de deux agents recenseurs
  • Admission en non valeur
  • Versement d'avances sur subventions à certaines associations
  • Personnel territorial - Ratios d'avancement de grade - Année 2009
  • Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement du séjour de classes de neige
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours de classes transplantées (classes de neige et classe de découvertes) - Année scolaire 2008/2009
  • Organisation des centres de loisirs municipaux du mercredi et des petites vacances scolaires
en savoir plus
Téléchargez le compte rendu en PDF
Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
Retour haut