Comptes-rendus 2010

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Compte rendu du 15 décembre 2010
Mise en ligne le : 18 janvier 2011
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Frais de mission de Monsieur Michel CARD - Déplacement à AVIGNON
  • Décision Modificative n° 3 - Année 2010
  • Versement de subventions (prise en charge des traitements des agents de la ville)
  • Extension de compétences "Cartographie et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement" à la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Convention relative aux modalités d'intervention des assistants d'éducation, auxiliaires de vie scolaire (AVS-i) pour l'intégration individualisée des élèves handicapés dans le cadre d'activités périscolaires
  • Organisation des classes de neige 2011
  • Organisation des classes de découvertes 2011
  • Classes transplantées 2011 - Participation financière familiale
  • Revalorisation des redevances du FPA "Le Clairlieu"
  • Demande d'agrément pour un engagement de service civique
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Recensement général de la population pour l'année 2011 – Rémunération des agents recenseurs
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Compte rendu du 28 septembre 2010
Mise en ligne le : 30 septembre 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Démission de Mme Christelle CRESPIN - Installation d'une nouvelle conseillère municipale : Mme Elisabeth PIERREL
  • Modification de la composition des commissions municipales
  • Concert Odette PIERRON – Recette versée au profit de la Fondation du Patrimoine – Château des Lumières
  • Décision Modificative n° 2/2010
  • Approbation du programme global 2011 au titre de la dotation communale d'investissement
  • Taxe d'Habitation – Taxe sur les logements vacants depuis plus de 5 ans
  • Subventions exceptionnelles – Associations sportives
  • Mise à disposition d'un agent communal aux associations COS Villers Gymnastique et Villers Handball – Renouvellement de la convention pour l'année 2010/2011Compte Epargne Temps – Modification du régime
  • Rapports annuels 2009 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
    • sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
    • sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  • Revalorisation de l'indemnité d'absence aux assistantes maternelles de la crèche familiale
  • Rémunération des agents encadrant les activités périscolaires
  • Projet d'ouverture d'une structure multi accueil au Centre Louise Martin – Demandes de subventionsForêts communales – Distraction du régime forestier et demande d'autorisation de défrichement
  • Demandes de subventions et de partenariat pour le 1er Festival de musique country « VILLERS COUNTRY FESTIVAL »
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Compte rendu du 28 juin 2010
Mise en ligne le : 02 juillet 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération du 1er février 2010
  • Approbation du Compte Administratif - Exercice 2009
  • Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2009
  • Compte Administratif 2009 - Affectation du résultat
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Clairlieu Eco Défi
  • Actualisation des tarifs municipaux - Année 2010/2011
  • Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal
  • Décision Modificative n° 1/2010
  • Subventions exceptionnelles - Associations sportives
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
  • Personnel territorial - Régime indemnitaire
  • Fixation d'une redevance d'occupation du Domaine Public
  • Indemnités de permanence pour gardiennage de nuit
  • Mise en concurrence du contrat de groupe d'assurance statutaire
  • Revalorisation de l'indemnité de nourriture des Assistantes Maternelles de la Crèche Familiale Municipale au 1er août 2010
  • Signature de la convention relative au plan de mise en accessibilité de la voirie avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
  • Signature avec le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle de la convention relative à l'accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active
  • Modification des documents administratifs des foyers logements pour personnes âgées
  • Revalorisation des loyers du foyer de personnes âgées “Paul Adam” au 1er juillet 2010
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Compte rendu du 29 mars 2010
Mise en ligne le : 30 mars 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Mise en place d'un observatoire de la délinquance et des incivilités - Convention d'échanges partenariaux sécurisés
  • Projet de modification du terrain d'assiette de l'ASPTT - Avenant au bail - Cession du surplus
  • Cartographie du bruit - Mise à disposition des cartes
  • Reprise anticipée des résultats 2009 et prévision d'affectation 2010
  • Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2010
  • Subventions versées aux associations - Année 2010
  • Vote du Budget Primitif 2010
  • Admissions en non valeur
  • Versement d'une subvention exceptionnelle à Carrefour des Communes pour les sinistrés des communes de la Côte Atlantique
  • Versement d'une subvention exceptionnelle au COS Villers Athlétisme
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste
  • Demandes de subventions pour la rénovation de la salle des fêtes du Centre Culturel “Les Ecraignes” - Complément de la délibération du Conseil Municipal du 1er mars 2010
  • Information du Maire - Marché de prestation de service relatif à la restauration municipale (procédure adaptée de l'article 30) - Attribution du marché
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Compte rendu du 01 mars 2010
Mise en ligne le : 24 mars 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Débat d'Orientations Budgétaires
  • Subvention exceptionnelle à l'Ecole des Aiguillettes - Ajustement
  • Convention de réciprocité entre les Villes de Nancy et Villers-lès-Nancy pour la prise en charge des frais de séjour en classes de découvertes
  • Installations classées : installations thermiques du CHU de Nancy-Brabois à Vandoeuvre
  • Demande de subventions pour la rénovation de la salle des fêtes du Centre Culturel “Les Ecraignes”
  • Motion de soutien pour le CHU de Nancy - Retrait du plan de suppression de 650 emplois
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Compte rendu du 01 février 2010
Mise en ligne le : 03 février 2010
ORDRE DU JOUR
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Décès de Mme Martine MARCHAND
  • Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. Denys CROLOTTE et modification de la composition des commissions municipales
  • Recensement général de la population pour l'année 2010
  • Rémunération de 2 agents recenseurs
  • Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération du 25 mars 2008
  • Règlement intérieur du conseil municipal : Modifications
  • Versement d'avances sur subventions à certaines associations
  • Ratios d'avancement de grade – Année 2010
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
  • Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement pour le séjour de classes de neige
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours de classes transplantées – Année scolaire 2009/2010
  • Avenant n° 2 au règlement intérieur du Multi-Accueil
  • Avenant n° 8 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Convention relative au portage de repas à domicile pour les personnes âgées et handicapées
  • Information sur les marchés publics – Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € hors taxe conclus par la ville au cours de l'année 2009
  • Versement d'une subvention à l'UNICEF au bénéfice des enfants sinistrés d'HAÏTI
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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