Comptes-rendus 2011

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Compte rendu du 14 décembre 2011
Mise en ligne le : 14 février 2012
EXTRAIT SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011
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Compte rendu du 9 novembre 2011
Mise en ligne le : 14 février 2012
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 9 NOVEMBRE À 20 H 00
Avec la présence de Monsieur Rossinot, Président de la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
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Compte rendu du 16 mars 2011
Mise en ligne le : 28 mars 2011
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Reprise anticipée des résultats 2010 et prévision d'affectation 2011
  • Vote des taux des trois taxes directes locales – Année 2011
  • Vote du Budget Primitif 2011
  • Reprise de provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
  • Subventions versées aux associations – Année 2011
  • Modification du règlement du cimetière communal : Nouvelles tarifications
  • Personnel territorial – Régime indemnitaire
  • Mise en place d'un Marché Bio dans le Parc de Mme de Graffigny devant la restauration scolaire et Tarification
  • Hommage à Madame de SAINT-VENANT dite Marie-Odile LAROCHE
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Compte rendu du 16 février 2011
Mise en ligne le : 21 février 2011
ORDRE DU JOUR
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Décès de M. René BODIN - Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. Bernard ENEL
  • Election d'un nouvel adjoint
  • Modification de la composition des commissions municipales
  • Débat d'Orientations Budgétaires
  • Versement d'avances sur subventions à certaines associations
  • Remplacement de Mme Christelle CRESPIN au sein du conseil de quartier Botanique Village
  • Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement en séjour de classes de neige
  • Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours en classes transplantées - Année scolaire 2010/2011
  • Redevance spéciale - Avenant à la convention Commune / Grand Nancy
  • Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste
  • Personnel territorial - Régime indemnitaire
  • Personnel territorial - Indemnisation des heures supplémentaires
  • Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
  • Information sur les marchés publics - Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € hors taxe conclus par la Ville au cours de l'année 2010
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Informations pratiques
Mairie de Villers-lès-Nancy
Adresse
Mairie de Villers-lès-NancyBoulevard des Aiguillettes
BP 80028
54601 Villers-lès-Nancy
Téléphone
+33 (0)3 83 92 12 12
Fax
+33 (0)3 83 92 12 00
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h30

Clairlieu
les lundis de 14h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 12h30
 
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