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   Mairie de Villers lès-Nancy
 
    Boulevard des Aiguillettes
    BP 80028
    54601 Villers-lès-Nancy


    - Tel : 03 83 92 12 12      
    - Fax : 03 83 92 12 00

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Délibérations du conseil

Retrouvez ici tous les compte-rendus des conseils municipaux de l'année en cours.

Ces compte-rendus sont aussi affichés sur les panneaux municipaux situés aux emplacements suivants :

  • Hôtel de Ville
  • Angle boulevard de Baudricourt / rue des 3 Epis
  • Angle avenue Général Leclerc / rue Clemenceau
  • Angle rue Charles Oudille / rue du Haut-de-la-Taye
  • Boulevard Valtriche, devant l’ex groupe scolaire PAGNOL (Clairlieu)
  • Rue des Cisterciens, devant le groupe scolaire CAMUS (Clairlieu)
  • Angle rue de la Grande Corvée / rue des Hibiscus (lotissement du Jardin Botanique)
  • Angle avenue André Malraux / avenue Saint-Sébastien
 




Les archives

 

Compte rendu du 26 septembre 2011

Mise en ligne le : vendredi 07 octobre 2011

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2011 À 20 H 00
  • Communication des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
    - les D.I.A.
    - les autres decisions
     
  • Désignation d’un secrétaire de séance
     
  • Frais de mission des élus – Complément à la délibération du 29 septembre 2008
     
  • Décision modificative n° 2/2011
     
  • Dotation communale d'investissement versée par le Conseil Général - Approbation du programme global 2012-2014
     
  • Structure multi accueil de la Sapinière - Investissements 2011 - Demande de subvention au Conseil Général
     
  • Structure multi accueil Louise Martin – Conventions de financement avec les partenaires
     
  • Pass’Sport et Culture – Participation de la ville au dispositif
     
  • Développement durable – Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie du Grand Nancy – Convention relative à un programme de maîtrise des énergies
     
  • Reprise de provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
     
  • Annulation partielle d’un titre de recette afférent à la concession d’une case du columbarium
     
  • Parc du château Mme de Graffigny – Acquisition de la part indivise appartenant à l'EPFL
     
  • Mise à disposition d'un agent communal aux associations COS Villers Gymnastique et Villers Handball – Convention pour les années scolaires 2011/2012 – 2012/2013 – 2013/2014
     
  • Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs
     
  • Personnel territorial – Refonte du régime indemnitaire
     
  • Personnel territorial – Instauration des indemnités d’astreinte et de permanence
     
  • Police municipale – Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'utilisation de l'infrastructure de radiocommunication privée
     
  • Dénomination de voirie – Rue Marie-Odile Laroche
     
  • Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'exercice 2010
     
  • Rapports annuels de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'exercice 2010
    - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
    - sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
     
  • Questions diverses

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