Compte rendu du 10 décembre 2001
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail à la Ville de Villers-lès-Nancy
- Régime indemnitaire du personnel municipal - filière sociale - filière police municipale - filière administrative
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal - création de deux postes d'agent de médiation et de sécurité et d'un poste d'assistant de communication en contrat emploi jeune
- Demande de dérogation au repos dominical
- Acceptation d'indemnité de sinistre
- Passage à l'euro des contrats et marchés communaux - autorisation d'établissement des constats de conversion - complément
- Garantie d'emprunt à la SA BATIGERE pour la construction de 32 logements sociaux à Clairlieu - modification
- Décision modificative n° 5 - exercice 2001
- Projet de convention et de règlement intérieur avec l'Association Lorraine de Soins à Domicile (ALSAD)
- Attribution de bons vacances par la Commune aux familles villaroises - modification de la délibération du 27 mars 2000
- Création de conseils de concertation dans les foyers de personnes âgées
- Rapport annuel sur la qualité et le prix des services d'eau et d'assainissement - exercice 2000
- Défrichement de la bande périmétrale
- Subvention exceptionnelle au COS Villers-Athlétisme
- Ecole élémentaire du Château et école maternelle Déruet : subvention de partenariat sur crédits européens dans le cadre du programme d'action communautaire SOCRATES
- Renouvellement au 1er janvier 2002 de la convention avec la Ville de Nancy régissant les modalités de la participation financière de la Ville de Villers-lès-Nancy aux charges de gestion du groupe scolaire du Placieux pour l'accueil des enfants villarois
