Comptes-rendus 2002 - Archives et vidéos des conseils

Compte rendu du 16 décembre 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Gestion du contrat d'assurances des risques statutaires du personnel municipal - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Année 2003
Décision modificative n° 3 - exercice 2002
Dénomination et règlement intérieur de la structure multi-accueil petite enfance de Villers-lès-Nancy
Avenant au contrat enfance : demande de prolongation du contrat enfance
Convention de prestations entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy : viabilité hivernale
Convention de prestations entre la Ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy : nettoiement manuel
Opération programmée d'amélioration des vergers (OPAV) - Participation de la Ville de Villers-lès-Nancy au programme élaboré par la CUGN
Harmonisation de la rémunération des emplois jeunes
Signature de la convention avec Loisirs et Culture (mise à disposition de locaux, de matériels et personnels)
Groupement de commandes - Services de télécommunications - Autorisation de signature des marchés

Compte rendu du 04 novembre 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Acceptation d'indemnité de sinistre
Déclassement des logements de fonction d'instituteurs : Approbation et intégration dans le domaine privé de la commune
Convention de gestion du pôle jeunesse avec l'Association Socio-Culturelle (A.S.C.)
Ecole élémentaire du Château et école maternelle Claude Déruet : Subvention de partenariat sur crédits européens dans le cadre du programme d'action communautaire SOCRATES (contrat COMENIUS)
Création d'une Maison des Services Publics à Clairlieu

Compte rendu du 23 septembre 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Décision Modificative n° 2 - BP 2002
Inventaire communal : Biens réformés à sortir de l'actif
Programme d'investissement 2003 - Dossier de demande de subvention
Acceptation d'indemnités de sinistre
Loi SRU : Objectif de réalisation de logements locatifs sociaux
Saturnisme infantile : Définition des zones à risque d'exposition au plomb en Meurthe-et-Moselle
Bande périmétrale de Clairlieu : Cession des parcelles après division
Rapport annuel 2001 sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement
Restructuration des installations de tennis de plein air
Subvention à l'association Pass'Sport et Culture
Passation d'une convention avec l'association ALEXIS (Atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociales)

Compte rendu du 24 juin 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Convention de gestion du marché municipal de Villers-Clairlieu
Modification du tableau des emplois permanents - Création de trois postes d'ATSEM de 2ème classe
Mise à disposition d'un agent communal au COS Villers section Gymnastique - Renouvellement des conventions n° 1 et n° 2 - Année 2002/2003
Approbation du Compte Administratif - Exercice 2001
Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2001
Compte Administratif 2001 - Affectation du résultat
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2002
CESI - Réhabilitation des locaux : lancement des consultations
Programme Local d'Habitat (PLH) - Procédure d'élaboration du 5ème Plan Local d'Habitat engagée par la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Mission Locale : Avenant n° 3 à la convention de rattachement à la Mission Locale de Nancy
Installations classées - enquêtes publiques
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Rémunération du personnel d'animation pour les mercredis et petites vacances scolaires
Tarification de la saison culturelle 2002/2003
Tarification des salons du GEC
Mise à disposition des salles municipales au personnel communal
Débaptisation du square Alexis Carrel
Bilan Pass'Sport et Culture 2001/2002
Constitution d'un groupement de commandes dans le domaine des prestations de télécommunications

Compte rendu du 13 mai 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Personnel territorial - Tableau des effectifs
Personnel territorial - Visites médicales des permis de conduire catégories C et EB - Prise en charge des frais d'examen par la commune
Régime indemnitaire des élus locaux
Réaménagement du contrat de crédit long terme renouvelable (C.L.T.R.) auprès du Crédit Local de France
Subvention à l'Association des Anciens Prisonniers de Guerre
Chaufferies des bâtiments communaux
Extension de compétences de la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Révision de la participation financière des résidants au service de soutien à domicile
Attribution de bons vacances par la commune aux familles villaroises - Réajustement de la participation familiale en €uros
Bande périmétrale de Clairlieu
Subvention exceptionnelle à l'U.N.S.S. Lycée Stanislas

Compte rendu du 25 mars 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Reprise anticipée des résultats et prévision d'affectation du résultat de l'exercice 2001
Vote du Budget Primitif 2002
Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2002
Subventions aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale - Exercice 2002
Demandes de subventions au Conseil Général - Investissements 2002/2003
Acceptation d'indemnités de sinistre
Machine anti-tags - Facturation des interventions
Approbation des règlements intérieurs de la Crèche Familiale et de la Halte-Garderie
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Installations classées : enquête publique
Convention avec l'association Jeunes et Cité

Compte rendu du 25 février 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Modification de la délibération concernant le remplacement de Monsieur Jean SCHMITT au sein des commissions municipales
Débat d'Orientation Budgétaire
Classe de découverte de l'école des Aiguillettes : indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant le séjour
Carte scolaire 2002 : fermeture d'une classe à l'école élémentaire des Aiguillettes et d'une classe à l'école maternelle Claude Déruet
Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs

Compte rendu du 21 janvier 2002

Mise en ligne le : 14 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Remplacement de M. SCHMITT dans deux commissions municipales
Désignation du secrétaire de séance
Mise en place d'un conseiller municipal en charge des questions de défense dans chaque commune
Convention de mise à disposition de personnel de remplacement avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Gestion du contrat d'assurances des risques statutaires du personnel municipal - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Dotation Globale d'Equipement : Investissements proposés au titre du Budget Primitif 2002
Acceptation d'indemnités de sinistre
Avis sur la demande de remise gracieuse déposée par Mme KAMMERER
Admission en non valeur
ARTT - Compensation financière pour les assistantes maternelles de la crèche familiale municipale
Classes de neige 2002 - Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
Classes de neige 2002 - Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant