Compte rendu du 1er décembre 2003
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Assurances de la Ville : Confirmation du choix du titulaire du marché
- Réhabilitation des locaux du CESI : Bail de location
- C.C.A.S. : Remplacement de Monsieur PERROT (démissionnaire)
- Décision Modificative n° 3 - Exercice 2003
- Indemnité du Trésorier Principal
- Acceptation d'indemnité de sinistre
- Entretien des espaces verts : Consultation des entreprises
- Réhabilitation des chaufferies : Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre
- Politique en faveur des personnes âgées : Communication
- Modification du tableau des effectifs : Création de postes - Assistant socio-éducatif de secteur social - Auxiliaires de soins - Responsable NTIC - Puéricultrice cadre territorial de santé
- Subvention exceptionnelle au Club Chanteclair
- Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
- Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Modification du PAZ de Brabois
- Complément de subvention à l'ASPTT Handball
- Subvention à l'Association Socio-Culturelle : Avance sur subvention 2004
- Contrat Temps Libres : Avenant de prolongation du contrat initial
- Rénovation des 3 courts de tennis : Confirmation du choix du titulaire du marché
- Convention avec l'Association Loisirs et Culture pour la mise à disposition du gymnase du Château
- Restauration scolaire : Tarification aux usagers
- Restauration municipale : Confirmation du choix du titulaire du marché
- Classes de neige : Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
- Classes de découvertes : Indemnité de surveillance des enseignants
- Programme SOCRATES
- Subvention de partenariat
- Projet scolaire COMENIUS 2003/2004
