Compte rendu du 21 décembre 2004
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation d'un conseiller municipal chargé de la sécurité civile
- Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs
- Décision Modificative n° 2/2004 – Budget Principal
- Admissions en non-valeur
- Construction de 8 logements collectifs et 8 logements individuels rue des Peupliers à Villers-lès-Nancy - Garantie d'emprunt
- Construction de 15 logements collectifs et 3 locaux d'activité 44 boulevard de Baudricourt à Villers-lès-Nancy - Garanties d'emprunt
- Création d'une journée de solidarité
- Mise en oeuvre du compte épargne temps à la Mairie de Villers-lès-Nancy
- Régime Indemnitaire – Filière sportive
- Permis de conduire Poids Lourds et remorques et autorisations de conduite (CACES)
- Adoption du règlement intérieur du multi accueil municipal
- Renouvellement du Contrat Enfance avec la CAF
- Maison de la Solidarité – Information sur le dossier
- Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2003
- Subvention à l'association syndicale du groupe d'habitation Villa du Jardin Botanique
- Avenant n°2 pour le renouvellement du contrat Temps Libres
- Présentation de l'avant-programme de rénovation du stade d'athlétisme
- Subvention exceptionnelle pour la Ludothèque
- Versement d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école maternelle Marcel Pagnol
- Marché de la Restauration – Révision annuelle des prix
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association des Amis de l'Orgue de l'Eglise Saint-Fiacre de Villers-lès-Nancy
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Clairlieu Animation
- Création d'un nouveau cimetière – Approbation du programme et sollicitation du Préfet de l'enquête commodo et incommodo
- Modifications du règlement du cimetière communal
- Groupement de commandes – Services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés
- Aire d'accueil des gens du voyage
