Compte rendu du 29 novembre 2005
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Création d'un nouveau cimetière
- Présentation du projet
- Création d'un nouveau cimetière – Demande de subventions à l'Etat et au Département
- Indemnités de sinistres
- Admissions en non-valeur
- Décision Modificative n° 2/2005
- Budget Principal
- Restructuration des locaux du restaurant scolaire Mme de Graffigny pour l'accueil du CLSH maternelle : demande de subvention à la CAF
- Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
- Règlement de mise à disposition des véhicules
- Avenant n° 2
- Désaffectation et déclassement d'un logement de fonction « instituteurs » sis 4, rue Maurice André : approbation et intégration dans le domaine privé de la commune
- Personnel territorial – Régime indemnitaire
- Adhésion à l'Association « Maison de l'Emploi du Grand Nancy »
- Désignation du représentant de la Commune dans les instances associatives de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy
- Délégation de la mise en oeuvre et de l'accompagnement des contrats d'avenir à la Maison de l'Emploi du Grand Nancy
- Foyer-Logement Le Clairlieu
- Mise en place d'une instance de participation alternative au Conseil de la Vie Sociale : le Conseil du Clairlieu
- Transfert de compétences
- Ajustement des attributions de compensation des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Nancy, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005
- Rapports annuels 2004 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy : - sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2004
- Révision du POS en PLU
- Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- Acquisition d'une parcelle cadastrée AN 54P de 1000 m² pour la construction d'un boulodrome couvert
- Faites du Solaire
- Dépôt du nom auprès de l'INPI
- Convention de mission d'intérêt général confiée à l'association « Loisirs et Culture »
- Maintien de la « Voie Sacrée » dans le réseau des routes nationales
- Motion de soutien de l'appellation « Nationale Voie Sacrée »
