Compte rendu du 28 novembre 2006
Mise en ligne le : 13 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Construction de 7 logements individuels, rue de l'Abbaye de Clairlieu : Modification de la garantie d'emprunt
- Modification de l'affectation du résultat 2005
- Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
- Adoption du nouveau régime des provisions suite à la réforme de l'instruction comptable M14
- Décision modificative n° 2/2006 – Budget Principal
- Acceptation d'indemnité de sinistre
- Création d'un nouveau cimetière municipal : 1ère tranche de travaux – Procédure de consultation par voie d'appel d'offres ouvert
- Convention de partenariat relative aux pré admissions dans les foyers « Paul Adam » et « Le Clairlieu » avec le réseau gérontologique Gérard Cuny
- Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2005
- Création d'un nouveau cimetière municipal : Demande de distraction du régime forestier du terrain d'assiette
- Entretien des espaces verts : Avenant au marché
- Subvention exceptionnelle à l'Association Familiale pour la création d'une section GRS compétition
- Restauration municipale : Procédure de consultation par voie d'appel d'offres
- Organisation des classes de neige - année scolaire 2006/2007
- Classes de neige - année scolaire 2006/2007 : Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
- Classes de neige - année scolaire 2006/2007 : Révision de la participation familiale
- Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes) - année scolaire 2006/2007
