Compte rendu du 18 décembre 2007
Mise en ligne le : 14 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
- Institution d'une indemnité compensatrice des jours de repos non pris et travaillés pour l'année 2007
- Adoption du règlement intérieur du multi accueil municipal
- Création d'une artère gaz sur le Grand Nancy - Charte entre le distributeur, la CUGN et les villes supports du projet
- Subvention exceptionnelle à l'association R.I.S.E. (Réseau Des Installateurs Solaires Européens) pour la participation à la manifestation Faites du solaire 2007
- Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
- Subvention exceptionnelle à l'Association de Défense et Illustrations des Littératures Lorraines (A.D.I.L.L.)
- Organisation des classes de neige
- Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours (classes de neige, classes vertes) – Année scolaire 2007/2008
- Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement
- Révision de la participation familiale pour les classes de neige (année scolaire 2007/2008)
- Convention relative à la prise en charge des frais de séjour des enfants villarois participant aux classes de découvertes organisées par la commune de Laxou et réciproquement
- Décision Modificative n° 3/2007 - Budget Principal
- Admissions en non valeur
- Indemnités de sinistres - Frais d'avocats
