Comptes-rendus 2008 - Archives et vidéos des conseils

Compte rendu du 14 mars 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Installation du Conseil Municipal
Désignation d'un secrétaire de séance
Election du Maire
Détermination du nombre des Adjoints
Election des Adjoints

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Compte rendu du 15 décembre 2008

Mise en ligne le : 31 décembre 2009

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Frais de mission de Monsieur Michel CARD, déplacement à AURILLAC
Compléments de rémunération Ŕ Modification de la délibération du 16 juin 1997
Rapports annuels 2007 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
- sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
- sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Attribution de la subvention Fonds d'Initiatives Citoyennes
Conseil de quartier Placieux-Mairie - Remplacement de Madame MAUDINAS
Audit énergétique des bâtiments communaux - Acceptation de la mission d'étude et demande de subvention
Renouvellement de l'adhésion au Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne (P.I.E.A.N)
Conventionnement tripartite relatif à l'accompagnement différencié des bénéficiaires du RMI
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Comité des Fêtes permanent de Villers-lès-Nancy"
Revalorisation de l'indemnité de nourriture des Assistantes Maternelles (ASMAT) de la Crèche Familiale Municipale au 1er janvier 2009
Organisation des classes de neige 2009
Organisation d'une classe de découvertes 2009
Classes transplantées 2009 (classes de neige Ŕ classe de découvertes) Ŕ Révision de la participation familiale
Nouvelle organisation du centre de loisirs municipal du mercredi
Décision Modificative n° 3/2008

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Compte rendu du 29 septembre 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Motion sur l'abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales en matière de financement par les communes des écoles privées sous contrat
Marché de travaux relatif à la création d'un boulodrome couvert
Attribution des marchés et demande de subventions
Décision Modificative n° 2/2008
Foyers de Personnes Agées Paul Adam et Le Clairlieu
Garanties d'emprunt pour des travaux de chauffage
Indemnité de sinistre
Frais de mission du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Subventions exceptionnelles
Associations sportives
Personnel territorial
Indemnisation des heures supplémentaires duPersonnel territorial
Régime indemnitaire
Modification de la délibération n° 18 du 16 juin 2008
Mise à jour du tableau des effectifs
Transformation de poste
Rapport d'activités de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour l'année 2007
Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Villers-lès-Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Dispositif de récupération des eaux pluviales
Modification de la participation communale
Règlement local de publicité
Elaboration d'un nouveau document
Ouverture d'un centre de loisirs municipal le samedi matin
Rémunération du médecin pédiatre de la structure multi accueil municipale
Logement social
Bilan triennal
Subvention exceptionnelle à l'association Culture et Bibliothèque Pour Tous
Renouvellement de la convention avec l'association « Culture et Bibliothèque Pour Tous » concernant le projet lecture

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Compte rendu du 16 juin 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Désignation d'un représentant à SOLOREM
Mise en place d'un médiateur
Commission d'Appel d'Offres
Modification de la délibération du 25 mars 2008
Projet de fusion des groupes scolaires Marcel Pagnol et Albert Camus
Indemnité d'entretien et de repas des Assistantes Maternelles (ASMAT) de la Crèche Familiale Municipale pour l'année 2008
Compte Administratif - Exercice 2007
Compte Administratif 2007 - Affectation du résultat
Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2007
Indemnité de conseil à Madame la Trésorière Principale
Augmentation des tarifs municipaux - Année 2008/2009
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Décision Modificative n° 1/2008
Subventions exceptionnelles - Associations sportives
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
Personnel territorial - Régime indemnitaire
Personnel territorial - Indemnisation des heures supplémentaires
Journée de solidarité
Participation de la Commune de Villers-lès-Nancy pour l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales
Révision des loyers des Foyers de Personnes Agées applicables au 1er juillet 2008
Motion en faveur de la réalisation d'une gare TGV à Vandières

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Compte rendu du 08 avril 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Reprise anticipée des résultats 2007 et prévision d'affectation 2008
Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2008
Vote du Budget Primitif 2008
Subventions versées aux associations - Année 2008
Amortissement des subventions d'équipement versées
Autorisation de poursuites
Construction d'un boulodrome : demande de subventions
Forfaitisation des frais de mission du Maire
Désignation des élus appelés à siéger au sein des conseils de quartier
Demandes de subventions à la CAF pour l'acquisition d'un logiciel informatique Petite Enfance et pour l'achat de matériels
Classes de découverte de l'école élémentaire des Aiguillettes à Douarnenez du 25 au 31 mai 2008 - Participation familiale
Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils de la vie sociale des foyers Paul Adam et Le Clairlieu
Désignation des représentants du Conseil Municipal à la commission d'accessibilité aux personnes handicapées

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Compte rendu du 07 avril 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Débat d'Orientations Budgétaires
Carte Scolaire de Villers-lès-Nancy

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Compte rendu du 25 mars 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération fixant les indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
Mise en place des Commissions Municipales
Mise en place de la Commission d'Appel d'Offres
Désignation des délégués de la ville au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
Désignation des représentants de la commune au sein de la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Désignation des délégués dans les établissements scolaires de second degré (Lycée Stanislas et Collège Chepfer)
Désignation d'un délégué auprès de l'A.D.U.A.N.
Fixation du nombre de représentants au Comité Technique Paritaire

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Compte rendu du 12 février 2008

Mise en ligne le : 12 janvier 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Recensement général de la population pour l'année 2008
Rémunération des 3 agents recenseurs
Versement d'avances sur subvention à certaines associations
Indemnités de sinistres
Avenant n° 6 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
Personnel territorial - Paiement des heures supplémentaires
Personnel territorial - Taux de promotion pour l'avancement de grade (Ratio) - Année 2008
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
Personnel territorial - Régime Indemnitaire
Adhésion à la Charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »
Avenant à la convention avec l'association Pass'Sport et Culture
Versement de la subvention 2008
Subvention exceptionnelle au Comité Départemental de Tennis 54 pour l'organisation du tournoi national de tennis - 10ème Open Stanislas du 19 au 26 avril 2008
Pétition pour la libération des otages séquestrés en Colombie
Information sur les marchés publics
Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 4 000 € hors taxe conclus par la ville dans l'année 2007

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