Compte rendu du 07 décembre 2009
Mise en ligne le : 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Personnel territorial
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Personnel territorial
- Régime indemnitaire
- Versement d'une somme de 2 000 € au Fonds d'Initiatives Citoyennes
- Pour le renforcement de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial des communes : voeu de l'Association des Petites Villes de France (APVF)
- Demandes de subventions pour la réalisation du bilan carbone TM
- Organisation des classes de neige 2010
- Organisation des classes de mer 2010
- Classes de neige et classes de mer 2010
- Participation financière familiale
- Subvention exceptionnelle à l'Ecole des Aiguillettes
- Acquisition d'une forêt à Chavigny et demande de distraction du régime forestier des deux forêts communales
- Achats de carburants
- Constitution d'un groupement de commandes
- Fixation du nombre de planches de timbres, à l'effigie du Blason de Villers-lès-Nancy, à mettre en vente au public et fixation d'un prix de vente desdites planches
- Achat de la sculpture monumentale « Guerrier Masaï » du sculpteur JeanNo
- Précision sur la location des locaux du Château Mme de Graffigny
- Décision Modificative n° 2/2009
