Comptes-rendus 2010 - Archives et vidéos des conseils

Compte rendu du 15 décembre 2010

Mise en ligne le : 18 janvier 2011

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Frais de mission de Monsieur Michel CARD - Déplacement à AVIGNON
Décision Modificative n° 3 - Année 2010
Versement de subventions (prise en charge des traitements des agents de la ville)
Extension de compétences "Cartographie et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement" à la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Convention relative aux modalités d'intervention des assistants d'éducation, auxiliaires de vie scolaire (AVS-i) pour l'intégration individualisée des élèves handicapés dans le cadre d'activités périscolaires
Organisation des classes de neige 2011
Organisation des classes de découvertes 2011
Classes transplantées 2011 - Participation financière familiale
Revalorisation des redevances du FPA "Le Clairlieu"
Demande d'agrément pour un engagement de service civique
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
Recensement général de la population pour l'année 2011 – Rémunération des agents recenseurs

Compte rendu du 28 septembre 2010

Mise en ligne le : 30 septembre 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Démission de Mme Christelle CRESPIN - Installation d'une nouvelle conseillère municipale : Mme Elisabeth PIERREL
Modification de la composition des commissions municipales
Concert Odette PIERRON – Recette versée au profit de la Fondation du Patrimoine – Château des Lumières
Décision Modificative n° 2/2010
Approbation du programme global 2011 au titre de la dotation communale d'investissement
Taxe d'Habitation – Taxe sur les logements vacants depuis plus de 5 ans
Subventions exceptionnelles – Associations sportives
Mise à disposition d'un agent communal aux associations COS Villers Gymnastique et Villers Handball – Renouvellement de la convention pour l'année 2010/2011Compte Epargne Temps – Modification du régime
Rapports annuels 2009 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy :
- sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
- sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Revalorisation de l'indemnité d'absence aux assistantes maternelles de la crèche familiale
Rémunération des agents encadrant les activités périscolaires
Projet d'ouverture d'une structure multi accueil au Centre Louise Martin – Demandes de subventionsForêts communales – Distraction du régime forestier et demande d'autorisation de défrichement
Demandes de subventions et de partenariat pour le 1er Festival de musique country « VILLERS COUNTRY FESTIVAL »

Compte rendu du 28 juin 2010

Mise en ligne le : 02 juillet 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance
Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération du 1er février 2010
Approbation du Compte Administratif - Exercice 2009
Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2009
Compte Administratif 2009 - Affectation du résultat
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Clairlieu Eco Défi
Actualisation des tarifs municipaux - Année 2010/2011
Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal
Décision Modificative n° 1/2010
Subventions exceptionnelles - Associations sportives
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
Personnel territorial - Régime indemnitaire
Fixation d'une redevance d'occupation du Domaine Public
Indemnités de permanence pour gardiennage de nuit
Mise en concurrence du contrat de groupe d'assurance statutaire
Revalorisation de l'indemnité de nourriture des Assistantes Maternelles de la Crèche Familiale Municipale au 1er août 2010
Signature de la convention relative au plan de mise en accessibilité de la voirie avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Signature avec le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle de la convention relative à l'accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active
Modification des documents administratifs des foyers logements pour personnes âgées
Revalorisation des loyers du foyer de personnes âgées “Paul Adam” au 1er juillet 2010

Compte rendu du 29 mars 2010

Mise en ligne le : 30 mars 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Mise en place d'un observatoire de la délinquance et des incivilités - Convention d'échanges partenariaux sécurisés
Projet de modification du terrain d'assiette de l'ASPTT - Avenant au bail - Cession du surplus
Cartographie du bruit - Mise à disposition des cartes
Reprise anticipée des résultats 2009 et prévision d'affectation 2010
Vote des taux des trois taxes directes locales - Année 2010
Subventions versées aux associations - Année 2010
Vote du Budget Primitif 2010
Admissions en non valeur
Versement d'une subvention exceptionnelle à Carrefour des Communes pour les sinistrés des communes de la Côte Atlantique
Versement d'une subvention exceptionnelle au COS Villers Athlétisme
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste
Demandes de subventions pour la rénovation de la salle des fêtes du Centre Culturel “Les Ecraignes” - Complément de la délibération du Conseil Municipal du 1er mars 2010
Information du Maire - Marché de prestation de service relatif à la restauration municipale (procédure adaptée de l'article 30) - Attribution du marché

Compte rendu du 01 mars 2010

Mise en ligne le : 24 mars 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Débat d'Orientations Budgétaires
Subvention exceptionnelle à l'Ecole des Aiguillettes - Ajustement
Convention de réciprocité entre les Villes de Nancy et Villers-lès-Nancy pour la prise en charge des frais de séjour en classes de découvertes
Installations classées : installations thermiques du CHU de Nancy-Brabois à Vandoeuvre
Demande de subventions pour la rénovation de la salle des fêtes du Centre Culturel “Les Ecraignes”
Motion de soutien pour le CHU de Nancy - Retrait du plan de suppression de 650 emplois

Compte rendu du 01 février 2010

Mise en ligne le : 03 février 2010

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Décès de Mme Martine MARCHAND
Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. Denys CROLOTTE et modification de la composition des commissions municipales
Recensement général de la population pour l'année 2010
Rémunération de 2 agents recenseurs
Délégation au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération du 25 mars 2008
Règlement intérieur du conseil municipal : Modifications
Versement d'avances sur subventions à certaines associations
Ratios d'avancement de grade – Année 2010
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement pour le séjour de classes de neige
Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours de classes transplantées – Année scolaire 2009/2010
Avenant n° 2 au règlement intérieur du Multi-Accueil
Avenant n° 8 au marché de conduite et d'entretien courant des installations thermiques des bâtiments communaux
Convention relative au portage de repas à domicile pour les personnes âgées et handicapées
Information sur les marchés publics – Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € hors taxe conclus par la ville au cours de l'année 2009
Versement d'une subvention à l'UNICEF au bénéfice des enfants sinistrés d'HAÏTI