Compte rendu du 14 décembre 2011
Mise en ligne le : 14 février 2012
EXTRAIT SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011
Comptes-rendus 2011
Archives
Compte rendu du 9 novembre 2011
Mise en ligne le : 14 février 2012
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 9 NOVEMBRE À 20 H 00
Avec la présence de Monsieur Rossinot, Président de la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
en savoir plus Compte rendu du 26 septembre 2011
Mise en ligne le : 07 octobre 2011
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 26 SEPTEMBRE 2011 À 20 H 00
Compte rendu du 15 juin 2011
Mise en ligne le : 23 juin 2011
Compte rendu du 16 mars 2011
Mise en ligne le : 28 mars 2011
ORDRE DU JOUR
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Reprise anticipée des résultats 2010 et prévision d'affectation 2011
- Vote des taux des trois taxes directes locales – Année 2011
- Vote du Budget Primitif 2011
- Reprise de provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
- Subventions versées aux associations – Année 2011
- Modification du règlement du cimetière communal : Nouvelles tarifications
- Personnel territorial – Régime indemnitaire
- Mise en place d'un Marché Bio dans le Parc de Mme de Graffigny devant la restauration scolaire et Tarification
- Hommage à Madame de SAINT-VENANT dite Marie-Odile LAROCHE
Compte rendu du 16 février 2011
Mise en ligne le : 21 février 2011
ORDRE DU JOUR
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Décès de M. René BODIN - Installation d'un nouveau conseiller municipal : M. Bernard ENEL
- Election d'un nouvel adjoint
- Modification de la composition des commissions municipales
- Débat d'Orientations Budgétaires
- Versement d'avances sur subventions à certaines associations
- Remplacement de Mme Christelle CRESPIN au sein du conseil de quartier Botanique Village
- Contrat d'engagement et rémunération des animateurs d'encadrement en séjour de classes de neige
- Versement de l'indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours en classes transplantées - Année scolaire 2010/2011
- Redevance spéciale - Avenant à la convention Commune / Grand Nancy
- Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste
- Personnel territorial - Régime indemnitaire
- Personnel territorial - Indemnisation des heures supplémentaires
- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
- Information sur les marchés publics - Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € hors taxe conclus par la Ville au cours de l'année 2010
