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Collège : diplôme national du brevet ou certificat de formation générale
Vérifié le 17 octobre 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
À la fin de la scolarité de votre enfant au collège, ses connaissances et ses compétences sont évaluées. La réussite à cette évaluation lui permet d'obtenir, selon les cas, le diplôme national du brevet (DNB) ou le certificat de formation générale (CFG).
- Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Note de service n°2017-172 du 22 décembre 2017 relative aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
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Code de l'éducation : articles D332-23 à D332-29
Certification de formation générale
- Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale
- Calendrier 2023 de l'orientation et de l'affectation des élèves, des épreuves de brevet, bac, CAP, BEP et BT
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Note de service n°2016-090 relative à la cérémonie républicaine de remise des diplômes
Cérémonie républicaine de remise des diplômes
