Navigation de plaisance
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
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Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Formulaire - Cerfa n°14681*02
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Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Formulaire - Cerfa n°14680*02
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Demande de duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Formulaire - Cerfa n°14679*02
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Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Formulaire - Cerfa n°14683*04
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Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Formulaire - Cerfa n°14675*01
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Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Formulaire - Cerfa n°14676*02
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Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Formulaire - Cerfa n°14678*01
- Achat-Vente d'un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
- Navigation de plaisance : doit-on avoir un permis bateau ?
- Conduire un scooter des mers : quelles sont les règles ?
- Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
- Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
- Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
- Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?
- Peut-on obtenir le permis plaisance par équivalence ?
- Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
- Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
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Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
Ministère chargé des finances
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Permis plaisance
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Secours en mer
Quelle que soit la nature de la difficulté (par exemple, vous apercevez une personne en difficulté en mer), contactez le centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).
Depuis le littoral, par téléphone (fixe ou portable)
- 196 Appel gratuit depuis un fixe ou un portable
- ou le 112 Apple d'urgence gratuit
En mer, par la VHF
- Radio VHF Canal 16 (ce mode de contact est à privilégier en mer, car il permet une localisation rapide)
- ou en contactant directement un centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS)
